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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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TISSÉO VOYAGEURS M. Thierry WISCHNEWSKI - Directeur Général 4 Impasse Paul Mesplé 31081 Toulouse - 1 Tél : 05 62 11 26 22 SIRET 52080787600039
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
36 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Fourniture de pièces détachées nécessaires à l'atelier de maintenance du TRAMWAY pour de la petite maintenance préventive et curative. Prestations externes de réparations des compresseurs de sablage |
| Référence | 25-165 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Lieu de livraison principal |
Sites TISSEO 31000 TOULOUSE |
| Durée |
36 mois |
| Description | Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de la date de notification. Il est renouvelable 2 fois par période d'un an. Seuil maximum de commande : Pour la période initiale : 124 000 € HT Pour chacune des 2 périodes de reconduction : 41 500 € HT Les quantités estimées aux BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande annuelle. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date prévisionnelle de début du marché indiquée dans l'avis de publicité est une date indicative susceptible d'être modifiée en cours de procédure. |
| Code CPV principal | 42123000 - Compresseurs |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande. |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 207 000,00 € |
| Conditions de participation | |
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Autres exigences économiques ou financières : - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) ; - Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française. Chiffre d'affaires annuel général : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisés au cours des 3 exercices disponibles - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ; - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Effectif moyen annuel : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années ; - Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, date et le destinataire (public ou privé). Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Références sur des services spécifiés : - Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, date et le destinataire (public ou privé). Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
administratifs TISSEO Voyageurs Tél : 05 62 11 26 22 |
| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
05/11/25 à 12h00 au plus tard. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. https://tisseo.marches-publics.info La consultation est lancée selon une procédure adaptée ouverte et toutes les informations relatives à la procédure sont indiquées dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). Dématérialisation obligatoire : La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement. Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucun pli télétransmis par mail ou télécopieur ne pourra être accepté. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Application du principe "Dites-Le nous une fois": Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Après examen des offres, l'entité adjudicatrice engagera des négociations avec les 3 candidats les mieux classés. Toutefois, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. Le montant estimé de 207 000 euros H.T. indiqué dans cet avis de publicité correspond au total des montants maximums La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations. Le prix sera analysé au regard du montant total du DQE. La valeur technique sera appréciée au regard du cadre de réponse technique. L'Impact environnemental et sécurité sera appréciée au regard du cadre de réponse technique. La date d'ouverture des offres figurant dans le présent avis est une date indicative susceptible d'être modifiée en cours de procédure, l'ouverture des offres n'est pas ouverte au public |
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Envoi le 01/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 01/10/25 à 17h23 |
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