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AVIS DE PUBLICITE

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NÎMES
Direction des ressources matérielles
Place du Professeur Robert Debré
30029 NIMES - Cedex 9
Tél : 04 66 68 68 68
SIRET 26300003600032
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Prestations de transports des patients/usagers à la charge du CHU de Nîmes en ambulance ou transports assis professionnalisés (VSL, taxis conventionnés, TPMR) ainsi que les transports urgents de colis biologiques en températures dirigées.
Référence JPTRANSP2025
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ12
Lieu principal de prestation 30029 NIMES
Description Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Code CPV principal 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
Code CPV complémentaire 60161000 - Services de transport de colis
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 11 480 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Transports de jour et de nuit en ambulance
Description : Transports de jour et de nuit en ambulance
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots sont reconductibles tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
8 000 000 85143000
N° 2 Transports de jour et de nuit en transports assis professionnalisés
Description : Transports de jour et de nuit en transports assis professionnalisés
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots sont reconductibles tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
1 200 000 60130000
N° 3 Transports des personnes à mobilité réduite
Description : Transports des personnes à mobilité réduite
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots sont reconductibles tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
1 800 000 60130000
N° 4 Transports en taxi/VTC des usagers du CHU de Nîmes
Description : Transports en taxi/VTC des usagers du CHU de Nîmes
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots sont reconductibles tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
80 000 60120000
N° 5 Transports urgents d'échantillons biologiques en températures dirigées
Description : Transports urgents d'échantillons biologiques, de poches de sang, de médicaments, dispositifs médicaux ou tout autre petit colis.
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les lots sont reconductibles tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours.
400 000 60161000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 19/11/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/11/25 à 14h00
Lieu : CHU NIMES
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
courant 2029
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
greffe.ta-nimes@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 17/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/10/25 à 19h10