| AVIS DE PUBLICITE |
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CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NÎMES Direction des ressources matérielles Place du Professeur Robert Debré 30029 NIMES - Cedex 9 Tél : 04 66 68 68 68 SIRET 26300003600032
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; |
| Objet | FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES ET IMPLANTABLES POUR ORTHO / LIGAMENTO / ENCLOUAGE | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | MD300920025 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ12 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
- CHU NIMES
- CH ALES
- CH BAGNOLS S/CEZE
- CH LE VIGAN
- CH MAS CAREIRON
- CH PONT ST ESPRIT
- CH PONTEILS
- CH UZES
- Et EHPAD associés 30000 Nîmes |
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| Description | Pour les lots 32 et 52 : du 01.03.2026 au 31.12.2026 reconductible 1 fois 12 mois soit jusqu'au 31.12.2027 Pour le lot 53 : du 01.03.2026 au 31.12.2026 reconductible 2 fois 12 mois et 1 fois 6 mois soit jusqu'au 30.06.2029 Pour tous les autres lots : du 01.03.2026 au 31.12.2026 reconductible 3 fois 12 mois soit jusqu'au 31.12.2029 L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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| Code CPV principal | 33141000 - Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 1 : ARTHROSCOPIE - CANULE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 2 : ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - AIGUILLE PASSE-FIL Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 3 : ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - LIGAMENTOPLASTIE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 4 : ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - RECONSTRUCTION Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 5 : ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - REPARATION Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 6 : ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - TENDON D'ACHILE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 7 : ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - TRAUMATO Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 8 : ARTHROSCOPIE - EPAULE - AIGUILLE PASSE-FIL Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 9 : ARTHROSCOPIE - EPAULE - ANCRAGE ACROMIO-CLAVICULAIRE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 10 : ARTHROSCOPIE - EPAULE - ANCRE 1er RANG PETITE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 11 : ARTHROSCOPIE - EPAULE - ANCRE BANKART Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 12 : ARTHROSCOPIE - EPAULE - REINSERTION DU BICEPS Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 13 : ARTHROSCOPIE - EPAULE -ANCRE 2ème RANG Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 14 : ARTHROSCOPIE - EPAULE -ANCRE TRAUMATO NON RESORBABLE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 15 : ARTHROSCOPIE - GENOU - ANCRE TRAUMATO Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 16 : ARTHROSCOPIE - GENOU - CHIRURGIE DU LCA Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 17 : ARTHROSCOPIE - GENOU - CHIRURGIE DU LIGAMENT CROISE POSTERIEUR Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 18 : ARTHROSCOPIE - GENOU - FIL RELAI POUR LCP Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 19 : ARTHROSCOPIE - GENOU - RECONSTRUCTION MPFL Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 20 : ARTHROSCOPIE - GENOU - SUTURE MENISCALE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 21 : ARTHROSCOPIE - GENOU - SUTURE MENISCALE ANCRAGE COMPLEXE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 22 : ARTHROSCOPIE - HANCHE - AIGUILLE PASSE-FIL Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 23 : ARTHROSCOPIE - HANCHE - ANCRE SANS NOEUD Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 24 : ARTHROSCOPIE - HANCHE - DISPOSITIFS D'ACCES Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 25 : ARTHROSCOPIE - MAIN - ANCRE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 26 : ARTHROSCOPIE - MAIN - LIGAMENTOPLASTIE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 27 : ARTHROSCOPIE - POIGNET - ANCRE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 28 : CHEVILLE - DISTRACTEUR Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 29 : CLOU D'ARTHRODESE ARRIERE PIED Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 30 : CLOU D'ARTHRODESE GENOU Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 31 : DISPOSITIF DE MESURE DE PRESSION DES LOGES Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 32 : DIVERS - ARMATURE DE SOUTIEN Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 33 : DIVERS - BROCHE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 34 : DIVERS - BROCHE HUMERUS Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 35 : DIVERS - BROCHE HUMERUS D1,5 Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 36 : DIVERS - CANULE VISUALISATION FLUX FEMORAL Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 37 : DIVERS - DISPOSITIF DE CONCENTRATION PLAQUETTAIRE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 38 : DIVERS - DISPOSITIF EXTRACTION DE VIS Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 39 : DIVERS - FIL DE CERCLAGE ACIER Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 40 : DIVERS - LAVAGE PULSE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 41 : DIVERS - OSTEOSYNTHESE THORACIQUE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 42 : DOIGT - DISTRACTEUR Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 43 : ENCLOUAGE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 44 : ENCLOUAGE HUMERAL Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 45 : EPAULE - VIS PERFOREE COMPRESSIVE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 46 : GREFFE - DISPOSITIF D'AUTOGREFFE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 47 : GREFFE - DISPOSITIF DE PRELEVEMENT OSSEUX Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 48 : GREFFE - DISPOSITIF DE REGENERATION OSTEOCHONDRALE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 49 : MAIN - CANAL CARPIEN ECHOGRAPHIQUE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 50 : MAIN - CANAL CARPIEN VOIE RETROGRADE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 51 : POIGNET - DISTRACTEUR Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 52 : POIGNET - PROTHESE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation Lot n° 53 : RACHIS- ARTHRODESE SACROILIAQUE Inscription à un registre de commerce : Voir Règlement de consultation |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : ARTHROSCOPIE - CANULE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 2 : ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - AIGUILLE PASSE-FIL Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 3 : ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - LIGAMENTOPLASTIE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 4 : ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - RECONSTRUCTION Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 5 : ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - REPARATION Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 6 : ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - TENDON D'ACHILE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 7 : ARTHROSCOPIE - CHEVILLE - TRAUMATO Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 8 : ARTHROSCOPIE - EPAULE - AIGUILLE PASSE-FIL Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 9 : ARTHROSCOPIE - EPAULE - ANCRAGE ACROMIO-CLAVICULAIRE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 10 : ARTHROSCOPIE - EPAULE - ANCRE 1er RANG PETITE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 11 : ARTHROSCOPIE - EPAULE - ANCRE BANKART Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 12 : ARTHROSCOPIE - EPAULE - REINSERTION DU BICEPS Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 13 : ARTHROSCOPIE - EPAULE -ANCRE 2ème RANG Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 14 : ARTHROSCOPIE - EPAULE -ANCRE TRAUMATO NON RESORBABLE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 15 : ARTHROSCOPIE - GENOU - ANCRE TRAUMATO Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 16 : ARTHROSCOPIE - GENOU - CHIRURGIE DU LCA Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 17 : ARTHROSCOPIE - GENOU - CHIRURGIE DU LIGAMENT CROISE POSTERIEUR Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 18 : ARTHROSCOPIE - GENOU - FIL RELAI POUR LCP Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 19 : ARTHROSCOPIE - GENOU - RECONSTRUCTION MPFL Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 20 : ARTHROSCOPIE - GENOU - SUTURE MENISCALE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 21 : ARTHROSCOPIE - GENOU - SUTURE MENISCALE ANCRAGE COMPLEXE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 22 : ARTHROSCOPIE - HANCHE - AIGUILLE PASSE-FIL Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 23 : ARTHROSCOPIE - HANCHE - ANCRE SANS NOEUD Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 24 : ARTHROSCOPIE - HANCHE - DISPOSITIFS D'ACCES Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 25 : ARTHROSCOPIE - MAIN - ANCRE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 26 : ARTHROSCOPIE - MAIN - LIGAMENTOPLASTIE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 27 : ARTHROSCOPIE - POIGNET - ANCRE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 28 : CHEVILLE - DISTRACTEUR Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 29 : CLOU D'ARTHRODESE ARRIERE PIED Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 30 : CLOU D'ARTHRODESE GENOU Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 31 : DISPOSITIF DE MESURE DE PRESSION DES LOGES Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 32 : DIVERS - ARMATURE DE SOUTIEN Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 33 : DIVERS - BROCHE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 34 : DIVERS - BROCHE HUMERUS Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 35 : DIVERS - BROCHE HUMERUS D1,5 Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 36 : DIVERS - CANULE VISUALISATION FLUX FEMORAL Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 37 : DIVERS - DISPOSITIF DE CONCENTRATION PLAQUETTAIRE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 38 : DIVERS - DISPOSITIF EXTRACTION DE VIS Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 39 : DIVERS - FIL DE CERCLAGE ACIER Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 40 : DIVERS - LAVAGE PULSE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 41 : DIVERS - OSTEOSYNTHESE THORACIQUE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 42 : DOIGT - DISTRACTEUR Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 43 : ENCLOUAGE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 44 : ENCLOUAGE HUMERAL Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 45 : EPAULE - VIS PERFOREE COMPRESSIVE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 46 : GREFFE - DISPOSITIF D'AUTOGREFFE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 47 : GREFFE - DISPOSITIF DE PRELEVEMENT OSSEUX Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 48 : GREFFE - DISPOSITIF DE REGENERATION OSTEOCHONDRALE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 49 : MAIN - CANAL CARPIEN ECHOGRAPHIQUE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 50 : MAIN - CANAL CARPIEN VOIE RETROGRADE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 51 : POIGNET - DISTRACTEUR Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 52 : POIGNET - PROTHESE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 53 : RACHIS- ARTHRODESE SACROILIAQUE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
13/11/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 9 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 13/11/25 à 12h00 Lieu : NIMES |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 greffe.ta-nimes@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 13/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/10/25 à 10h16 |
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