| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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UN TOIT POUR TOUS UN TOIT POUR TOUS 8 bis, avenue Georges Pompidou CS 77199 30914 Nîmes - 2 Tél : 04 30 06 10 00 SIRET 68020136500029
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet |
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 15 logements en Bail Réel et Solidaire (BRS) LA CLASTRE - Rue de l'Eglise Parcelles BK 22 & 23 Saint Clément de Rivière |
| Référence | 2025-35 MOE LA CLASTRE |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal de prestation |
34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE
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| Durée |
40 mois à compter du 02/01/26 |
| Description | MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE Construction de 15 logements en Bail Réel et Solidaire (BRS) LA CLASTRE - Rue de l'Eglise Parcelles BK 22 & 23 Saint Clément de Rivière |
| Code CPV principal | 71221000 - Services d'architecte pour les bâtiments |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
12/11/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 12/11/25 à 14h00 Lieu : NIMES |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Il est interdit aux candidats de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Marseille 6, rue Joseph Autran 13281 Marseille Cedex 06 Tél : 04 91 15 50 50 - Fax : 04 91 54 42 90 accueil-marseille@justice.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité. |
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Envoi le 10/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 10/10/25 à 16h23 |
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