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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !) |
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CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NÎMES Direction des ressources matérielles Place du Professeur Robert Debré 30029 NIMES - Cedex 9 Tél : 04 66 68 68 68 SIRET 26300003600032
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| AVIS RECTIFICATIF DU 05/11/25 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; |
| Objet | "Confection d'orthèses et de prothèses externes inscrites aux chapitres 1, 6 et 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L.165-1 du Code de la Sécurité Sociale." | ||||||||||||||||||||
| Référence | YBO0464MC-02 | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ12 | ||||||||||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
- CHU NIMES
- CH ALES 30000 Nîmes |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire Cévennes Gard Camargue Période initiale de 1 an reconductible 3 fois 12 mois |
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| Code CPV principal | 85111600 - Services d'orthèse | ||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 33141700 - Fournitures orthopédiques | ||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
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Lot n° 01 : ORTHESES PLANTAIRES ET CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES Inscription à un registre de commerce : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION Lot n° 02 : PROTHESES MEMBRE SUPERIEUR ET MEMBRE INFERIEUR , MANCHONS ET BONNETS ELASTO-COMPRESSIFS Inscription à un registre de commerce : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION Lot n° 03 : ORTHESES ARTICULEES, NON ARTICULEES MEMBRE SUPERIEUR ET MEMBRE INFERIEUR ET PROTEGE CRANE Inscription à un registre de commerce : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION Lot n° 04 : CORSETS RACHIDIENS Inscription à un registre de commerce : VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : ORTHESES PLANTAIRES ET CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 45 % : Prix des prestations (l'offre sera présentée sous la forme d'un taux de remise à appliquer sur le tarif LPPR en vigueur au moment de la facturation) 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Mesures mises en place pour la livraison et le suivi des produits livrés (astreinte, hotline ou tout autre moyen) Lot n° 02 : PROTHESES MEMBRE SUPERIEUR ET MEMBRE INFERIEUR , MANCHONS ET BONNETS ELASTO-COMPRESSIFS Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 45 % : Prix des prestations (l'offre sera présentée sous la forme d'un taux de remise à appliquer sur le tarif LPPR en vigueur au moment de la facturation) 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Mesures mises en place pour la livraison et le suivi des produits livrés (astreinte, hotline ou tout autre moyen) Lot n° 03 : ORTHESES ARTICULEES, NON ARTICULEES MEMBRE SUPERIEUR ET MEMBRE INFERIEUR ET PROTEGE CRANE Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 45 % : Prix des prestations (l'offre sera présentée sous la forme d'un taux de remise à appliquer sur le tarif LPPR en vigueur au moment de la facturation) 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Mesures mises en place pour la livraison et le suivi des produits livrés (astreinte, hotline ou tout autre moyen) Lot n° 04 : CORSETS RACHIDIENS Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 35 % : Valeur technique 45 % : Prix des prestations (l'offre sera présentée sous la forme d'un taux de remise à appliquer sur le tarif LPPR en vigueur au moment de la facturation) 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement 10 % : Mesures mises en place pour la livraison et le suivi des produits livrés (astreinte, hotline ou tout autre moyen) |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
25/11/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 9 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 18/11/25 à 12h00 Lieu : NIMES |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 greffe.ta-nimes@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 15/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/10/25 à 17h36 |
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