| AVIS DE PUBLICITE |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 72 00 SIRET 24310051800170
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 25MC0303AOO - FOURNITURE DE PIECES DE RECHANGE DE QUALITE EQUIVALENTE A L'ORIGINE - ANNEES 2025 A 2029 | ||||||||||||
| Référence | 25MC0303AOO-IRT | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||
| Description | Fourniture de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine pour véhicules légers, utilitaires, poids-lourds, matériels et engins détenus par la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. La maintenance de ces véhicules et engins est principalement réalisée en interne par les Ateliers de Toulouse Métropole. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché doit permettre l'achat de pièces de rechange de qualité équivalente à l'origine relevant principalement de 6 familles de produits suivantes : 1- FILTRATIONS 2- FREINAGE 3- SUSPENSION / TRAIN ROULANT 4- PIÈCES MOTEURS, BOITE DE VITESSES / EMBRAYAGE 5- DÉMARRAGE / ELECTRICITE / SIGNALISATION 6- PIÈCES CARROSSERIES Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 2 lot(s)-Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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| Code CPV principal | 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont ajustés au maximum deux fois dans l'année, selon l'évolution des tarifs fournisseurs. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres de Toulouse Métropole Ressources propres de la Ville de Toulouse |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Véhicules Légers et Utilitaires Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : 1-Prix des fournitures 7 % : 2-Qualité du process de commande 10 % : 3-Délais et modalités de livraison 5 % : 4-Durée de garantie selon les types de pièces 15 % : 5-Service après-vente 3 % : 6-Performances en matière de protection de l'environnement Lot n° 02 : Poids Lourds, Matériels et Engins Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : 1-Prix des fournitures 7 % : 2-Qualité du process de commande 10 % : 3-Délais et modalités de livraison 5 % : 4-Durée de garantie selon les types de pièces 15 % : 5-Service après-vente 3 % : 6-Performances en matière de protection de l'environnement |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
18/11/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 18/11/25 à 14h00 |
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| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr |
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Envoi le 17/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/10/25 à 12h20 |
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