AVIS DE PUBLICITE

CENTRE HOSPITALIER DES VALLÉES DE L'ARIÈGE M. Edouard DOUHERET - Directeur BP 90064 09017 FOIX CEDEX Tél : 05 61 03 30 30 SIRET 26090023800148 Correspondre avec l'Acheteur

CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE (CHIVA) CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES VALLEES DE L'ARIEGE BP 90064 09017 FOIX CEDEX Tél : 05 61 03 30 30 direction@chi-val-ariege.fr CENTRE HOSPITALIER ARIEGE COUSERANS CENTRE HOSPITALIER ARIEGE COUSERANS Site de Rozès 09201 SAINT GIRONS Tél : 05 61 96 20 20 direction@ch-ariege-couserans.fr

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.

Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet	Prestation de réalisation des analyses d'anatomopathologie pour les centres hospitaliers du GHT des Pyrénées Ariégeoises
Référence	2565
Type de marché	Services
Mode	Procédure ouverte
Code NUTS	FRJ21
Lieu principal de prestation	Chemin de Barrau 09000 Saint-jean-de-verges
Description	Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal	85148000 - Services d'analyses médicales
	La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme	Division en lots : Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue	Valeur estimée hors TVA : 2 400 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV N° 01 CHI des vallées de l'Ariège Description : CHI des vallées de l'Ariège Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.   85148000 N° 02 CH Ariège Couserans Description : CH Ariège Couserans Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/12/25 Acceptation des variantes : Oui Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.   85148000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions	Conditions particulières d'exécution : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux.
Conditions de participation
	Lot n° 01 : CHI des vallées de l'Ariège Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Lot n° 02 : CH Ariège Couserans Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
	Marché réservé : Non
	Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution	Lot n° 01 : CHI des vallées de l'Ariège Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 45 % : Valeur technique 50 % : Prix des prestations 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement Lot n° 02 : CH Ariège Couserans Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 45 % : Valeur technique 50 % : Prix des prestations 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Renseignements	Correspondre avec l'Acheteur
Documents	Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres	Remise des offres le 12/11/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 12/11/25 à 14h00
Dépôt	Déposer un Pli dématérialisé
Renseignements complémentaires
	Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
	La date de démarrage est estimative.
Marché périodique :	Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours	Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir le règlement de la consultation
	Envoi le 17/10/25 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/10/25 à 11h30