Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE

VILLE DE MONTPELLIER
M. Michaël DELAFOSSE - Maire de Montpellier
Hôtel de Ville
1 place Georges Frêche
34267 Montpellier - 2
Tél : 04 67 34 70 00
SIRET 21340172201787

Correspondre avec l'Acheteur

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Travaux d'entretien et de rénovation dans les bâtiments communaux

Référence

V5D0009PI

Type de marché

Travaux

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ13

Lieu principal d'exécution

Montpellier
34000 Montpellier

Description

L'accord-cadre porte sur des travaux d'entretien, de maintenance, de rénovation, de travaux d'aménagement et d'extension exécutés dans les bâtiments communaux de la Ville de Montpellier.
Le périmètre du marché est découpé pour chacun des lots en 2 secteurs : secteur ouest et secteur est, selon un axe nord-sud, sauf pour le lot 8 qui n'est pas alloti géographiquement.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Tous les lots sont multi-attributaires (3 titulaires par lot, sous réserve d'un nombre d'offres suffisant), répartis en 2 secteurs est et ouest sauf le lot 8 qui n'est pas scindé en lots géographiques.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Code CPV principal

45453000 - Travaux de remise en état et de remise à neuf

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 968 200 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01E	Lot 01 Est Déconstruction / désamiantage -Secteur Est Description : Lot 01 Est Déconstruction / désamiantage -Secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	11 000 000	45111100
N° 01O	Lot 01 Ouest Déconstruction / désamiantage Secteur Ouest Description : Lot 01 Ouest Déconstruction / désamiantage Secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	11 000 000	45112500
N° 02E	Lot 02 Est Terrassement VRD secteur Est Description : Lot 02 Est Terrassement VRD secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	4 800 000	45223220
N° 02O	Lot 02 Ouest Terrassement VRD secteur Ouest Description : Lot 02 Ouest Terrassement VRD secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	4 800 000	45262522
N° 03E	Lot 03 Est Gros OEuvre secteur Est Description : Lot 03 Est Gros OEuvre secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	24 000 000	45261100
N° 03O	Lot 03 Ouest Gros OEuvre secteur Ouest Description : Lot 03 Ouest Gros OEuvre secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	24 000 000	45261420
N° 04E	Lot 04 Est Maçonnerie - petits travaux secteur Est Description : Lot 04 Est Maçonnerie - petits travaux secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	28 800 000	45321000
N° 04O	Lot 04 Ouest Maçonnerie - petits travaux secteur Ouest Description : Lot 04 Ouest Maçonnerie - petits travaux secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	28 800 000	45212314
N° 05E	Lot 05 Est - Charpente bois, couverture, zinguerie - secteur Est Description : Lot 05 Est - Charpente bois, couverture, zinguerie - secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	24 000 000	45261100
N° 05O	Lot 05 Ouest Charpente bois, couverture, zinguerie secteur Ouest Description : Lot 05 Ouest Charpente bois, couverture, zinguerie secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	24 000 000	45261100
N° 06E	Lot 06 Est Etanchéité secteur Est Description : Lot 06 Est Etanchéité secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	32 400 000	45421000
N° 06O	Lot 06 Ouest Etanchéité secteur Ouest Description : Lot 06 Ouest Etanchéité secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	32 400 000	45421150
N° 07E	Lot 07 Est Isolation thermique par l'extérieur secteur Est Description : Lot 07 Est Isolation thermique par l'extérieur secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	18 000 000	45431000
N° 07O	Lot 07 Ouest Isolation thermique par l'extérieur secteur Ouest Description : Lot 07 Ouest Isolation thermique par l'extérieur secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	18 000 000	45432110
N° 08	Lot 08 Maçonnerie - façade en pierre (Monument historique patrimoine remarquable) Description : Lot 08 Maçonnerie - façade en pierre (Monument historique patrimoine remarquable) Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	24 000 000	45311100
N° 09E	Lot 09 Est Charpentes métalliques, métallerie, serrurerie secteur Est Description : Lot 09 Est Charpentes métalliques, métallerie, serrurerie secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	50 000 000	45330000
N° 09O	Lot 09 Ouest Charpentes métalliques, métallerie, serrurerie secteur Ouest Description : Lot 09 Ouest Charpentes métalliques, métallerie, serrurerie secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	50 000 000	45442100
N° 10E	Lot 10 Est Cloisons, doublage et faux-plafonds, cloisons amovibles secteur Est Description : Lot 10 Est Cloisons, doublage et faux-plafonds, cloisons amovibles secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	32 500 000	45316200
N° 10O	Lot 10 Ouest Cloisons, doublage et faux-plafonds, cloisons amovibles secteur Ouest Description : Lot 10 Ouest Cloisons, doublage et faux-plafonds, cloisons amovibles secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	32 500 000	45212190
N° 11E	Lot 11 Est Menuiseries bois et agencement secteur Est Description : Lot 11 Est Menuiseries bois et agencement secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	17 000 000	45421000
N° 11O	Lot 11 Ouest Menuiseries bois et agencement secteur Ouest Description : Lot 11 Ouest Menuiseries bois et agencement secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	17 000 000	45421000
N° 12E	Lot 12 Est Menuiseries alu et PVC secteur Est Description : Lot 12 Est Menuiseries alu et PVC secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	69 000 000	45421150
N° 12O	Lot 12 Ouest Menuiseries alu et PVC secteur Ouest Description : Lot 12 Ouest Menuiseries alu et PVC secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	69 000 000	45421150
N° 13E	Lot 13 Est Carrelages faïences secteur Est Description : Lot 13 Est Carrelages faïences secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	6 000 000	45431000
N° 13O	Lot 13 Ouest Carrelages faïences secteur Ouest Description : Lot 13 Ouest Carrelages faïences secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	6 000 000	45431000
N° 14E	Lot 14 Est Sols souples - sols coulés secteur Est Description : Lot 14 Est Sols souples - sols coulés secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	38 000 000	45432110
N° 14O	Lot 14 Ouest Sols souples - sols coulés secteur Ouest Description : Lot 14 Ouest Sols souples - sols coulés secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	38 000 000	45432110
N° 15E	Lot 15 Est Electricité CFO-CFA secteur Est Description : Lot 15 Est Electricité CFO-CFA secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	54 000 000	45311100
N° 15O	Lot 15 Ouest Electricité CFO-CFA secteur Ouest Description : Lot 15 Ouest Electricité CFO-CFA secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	54 000 000	45311100
N° 16E	Lot 16 Est Plomberie - sanitaire secteur Est Description : Lot 16 Est Plomberie - sanitaire secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	17 000 000	45330000
N° 16O	Lot 16 Ouest Plomberie - sanitaire secteur Ouest Description : Lot 16 Ouest Plomberie - sanitaire secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	17 000 000	45330000
N° 17E	Lot 17 Est Peinture secteur Est Description : Lot 17 Est Peinture secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	30 000 000	45442100
N° 17O	Lot 17 Ouest Peinture secteur Ouest Description : Lot 17 Ouest Peinture secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	30 000 000	45442100
N° 18E	Lot 18 Est Signalétique secteur Est Description : Lot 18 Est Signalétique secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	1 200 000	45316200
N° 18O	Lot 18 Ouest Signalétique secteur Ouest Description : Lot 18 Ouest Signalétique secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	1 200 000	45316200
N° 19E	Lot 19 Est Rideaux stores / brises-soleil secteur Est Description : Lot 19 Est Rideaux stores / brises-soleil secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	12 000 000	45212190
N° 19O	Lot 19 Ouest Rideaux stores / brises-soleil secteur Ouest Description : Lot 19 Ouest Rideaux stores / brises-soleil secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	12 000 000	45212190
N° 20E	Lot 20 Est Curage des réseaux secteur Est Description : Lot 20 Est Curage des réseaux secteur Est Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	2 400 000	90470000
N° 20O	Lot 20 Ouest Curage des réseaux secteur Ouest Description : Lot 20 Ouest Curage des réseaux secteur Ouest Durée du marché : 12 mois. Durée à compter du 01/04/26 Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.	2 400 000	90470000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date de début indiquée au point «Durée à compter du » est prévisionnelle et non contractuelle.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables selon les conditions du CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres, budget de la ville de Montpellier. Se reporter également à l'item Renseignements complémentaires.

Conditions de participation

Lot n° 01E : Lot 01 Est Déconstruction / désamiantage -Secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 01O : Lot 01 Ouest Déconstruction / désamiantage Secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 02E : Lot 02 Est Terrassement VRD secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 02O : Lot 02 Ouest Terrassement VRD secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 03E : Lot 03 Est Gros OEuvre secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 03O : Lot 03 Ouest Gros OEuvre secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 04E : Lot 04 Est Maçonnerie - petits travaux secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 04O : Lot 04 Ouest Maçonnerie - petits travaux secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 05E : Lot 05 Est - Charpente bois, couverture, zinguerie - secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 05O : Lot 05 Ouest Charpente bois, couverture, zinguerie secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 06E : Lot 06 Est Etanchéité secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 06O : Lot 06 Ouest Etanchéité secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 07E : Lot 07 Est Isolation thermique par l'extérieur secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 07O : Lot 07 Ouest Isolation thermique par l'extérieur secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 08 : Lot 08 Maçonnerie - façade en pierre (Monument historique patrimoine remarquable)
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 09E : Lot 09 Est Charpentes métalliques, métallerie, serrurerie secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 09O : Lot 09 Ouest Charpentes métalliques, métallerie, serrurerie secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 10E : Lot 10 Est Cloisons, doublage et faux-plafonds, cloisons amovibles secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 10O : Lot 10 Ouest Cloisons, doublage et faux-plafonds, cloisons amovibles secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 11E : Lot 11 Est Menuiseries bois et agencement secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 11O : Lot 11 Ouest Menuiseries bois et agencement secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 12E : Lot 12 Est Menuiseries alu et PVC secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 12O : Lot 12 Ouest Menuiseries alu et PVC secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 13E : Lot 13 Est Carrelages faïences secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 13O : Lot 13 Ouest Carrelages faïences secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 14E : Lot 14 Est Sols souples - sols coulés secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 14O : Lot 14 Ouest Sols souples - sols coulés secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 15E : Lot 15 Est Electricité CFO-CFA secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 15O : Lot 15 Ouest Electricité CFO-CFA secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 16E : Lot 16 Est Plomberie - sanitaire secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 16O : Lot 16 Ouest Plomberie - sanitaire secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 17E : Lot 17 Est Peinture secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 17O : Lot 17 Ouest Peinture secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 18E : Lot 18 Est Signalétique secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 18O : Lot 18 Ouest Signalétique secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 19E : Lot 19 Est Rideaux stores / brises-soleil secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 19O : Lot 19 Ouest Rideaux stores / brises-soleil secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 20E : Lot 20 Est Curage des réseaux secteur Est
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Lot n° 20O : Lot 20 Ouest Curage des réseaux secteur Ouest
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1)
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles.
Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Une liste ou des attestations de bonne exécution des travaux exécutés au cours des cinq dernières années indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution. Lot 1 Qualibat :1112 - 6223 - 6224 - 6112 - Qualipropre ; Lot 3 : Qualibat : 1442 - 2113 - 2132 - 2142 - 2111 - 6312 ; Lot 5 Qualibat : 2303 - 2313 ou 2392 ou 2393 - 3101 - 3113 - ou 3193 ou 3194 - 3153 - 3181 ; Lot 8 : qualibat : 2192 ou 2194 ; Lot 9 : Qualibat : 2411 - ou 4421 - 3141 - 3181 - 4411 ou 4412 ou 4413 ; Lot 10 : Qualibat : 3522 - 3541 - 3552 - 6223 - 6224 - 6112 - 4532 - Qualipropre Lot 11 Qualibat :2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 12 : Qualibat : 2312 - 2412 - 3113 - 3141 - 3181 ; Lot 14 : Qualibat : 4112 - 4132 - 6612 ; Lot 15 : Travail sur réseaux électriques : Le TITULAIRE présentera toutes les habilitations électriques conformes aux degrés d'intervention de son personnel sur sites, conformément au code du travail aux Articles R4544-9 à R4544-11 et au Décret n° 2010-1118 du 22 septembre 2010. Lot 16 : Qualibat : 4413 - 4441 ; Lot 17 : Qualibat : 7212 - Qualifelec E3C3 - 5112 (voir RC pour le détail de chaque qualibat) Pour tous les lots : conformément au règlement en vigueur, obligatoirement : Habilitation amiante sous-section 4 Pour le lot 1 : Habilitation amiante en sous-section 3 : pour le lot 1 Déconstruction Désamiantage obligatoire Pour le lot 10 : Habilitation amiante en sous-section 3 pour le lot 10 Cloisons-Doublage-Faux-plafond recommandée

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

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Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
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Modalités d'ouverture des offres :
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Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr.
L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME).
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. Conditions d'attribution des bons de commande : Les 3 titulaires se verront attribuer les bons de commande selon la méthode dite de la «cascade» qui consiste à faire appel au titulaire classé en première position. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième et ainsi de suite. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Si l'accord-cadre arrive à son terme 2029, sinon nouvel avis en 2026, 2027 ou 2028

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Envoi le 22/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/10/25 à 17h30