| AVIS DE PUBLICITE |
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COMMUNE DE VILLENEUVE LEZ AVIGNON Mme Pascale BORIES - Maire 2 rue de la République BP 45 - 30404 VILLENEUVE LEZ AVIGNON Tél : 04 90 27 49 20 SIRET 21300351000012
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| Commune de Pujaut 30131 Pujaut Tél : 04 90 27 49 51 marchepublic@villeneuvelezavignon.com Commune de Saze 30650 Saze Tél : 04 90 27 49 51 marchepublic@villeneuvelezavignon.com CCAS de Villeneuve lez Avignon 30400 Villeneuve lez Avignon Tél : 04 90 27 49 51 marchepublic@villeneuvelezavignon.com SIDSCAVAR 30400 Villeneuve lez Avignon Tél : 04 90 27 49 51 marchepublic@villeneuvelezavignon.com |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture et livraison de produits d'entretien et d'hygiène |
| Référence | 2025-ENTRE/HYGIENE |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ12 |
| Lieu principal de livraison |
Commune de Villeneuve lez Avignon
CCAS de Villeneuve lez Avignon
Crèches du SIDSCAVAR
Commune de Pujaut
Commune de Saze
Coordonnateur du groupement de commandes: Commune de Villeneuve lez Avignon 30400 Villeneuve-lès-avignon |
| Durée |
12 mois à compter du 01/01/26 |
| Description | Montant HT minimum pour la durée totale du contrat, toutes collectivités confondues : 162000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
| Code CPV principal | 39830000 - Produits de nettoyage |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 548 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Financement des prestations: ressources propres de chaque collectivité membre du groupement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
24/11/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 24/11/25 à 13h00 Lieu : Villeneuve Lez Avignon |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Marché renouvelable tous les quatre ans. |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Coordonnateur du groupement Service des marchés publics 2 Rue de la République BP 45 30400 Villeneuve lez Avignon Tél : 04 90 27 49 51 marchepublic@villeneuvelezavignon.com |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 greffe.ta-nimes@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 greffe.ta-nimes@juradm.fr |
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Envoi le 20/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/10/25 à 16h49 |
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