| AVIS DE PUBLICITE |
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COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND NARBONNE Monsieur le Président 12 boulevard Frédéric Mistral CS50100 11785 NARBONNE Tél : 04 68 28 17 45 SIRET 24110059300078
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| LE GRAND NARBONNE Service Commande publique 12 Boulevard Frédéric MISTRAL CS 50100 11785 NARBONNE Tél : 04 68 58 14 58 commandepublique@legrandnarbonne.com COMMUNE DE BIZE MINERVOIS 4 AVENUE DE L'HOTEL DE VILLE 11120 BIZE-MINERVOIS Tél : 04 68 46 10 29 - Fax : 04 68 46 23 40 bizeminervois@gmail.com COMMUNE DE NARBONNE PLACE de l'Hôtel de Ville 11100 NARBONNE Tél : 04 68 90 30 30 - Fax : 04 68 90 30 31 laurens@mairie-narbonne.fr COMMUNE DE CUXAC D'AUDE 6 RUE JACQUARD 11590 CUXAC D'AUDE Tél : 04 68 46 68 68 - Fax : 04 68 46 68 68 mairie.cuxac.d.aude@orange.fr COMMUNE DE PEYRIAC-DE-MER 2 PLACE DE LA MAIRIE 11440 PEYRIAC-DE-MER Tél : 04 68 42 68 42 - Fax : 04 68 42 36 51 mairie.peyriacdemer@wanadoo.fr COMMUNE DE VILLEDAIGNE 2 RUE DE LA MAIRIE 11200 VILLEDAIGNE Tél : 04 68 43 80 06 - Fax : 04 68 43 86 24 communedevilledaigne@wanadoo.fr COMMUNE DE LA PALME 13 RUE JOE BOUSQUET 11480 LA PALME Tél : 04 68 48 15 23 - Fax : 04 68 48 15 23 mairielapalme@wanadoo.fr COMMUNE D'ARMISSAN 17 RUE DE LA MAIRIE 11110 ARMISSAN Tél : 04 68 45 33 41 - Fax : 04 68 45 33 41 mairie.armissan@wanadoo.fr COMMUNE DE BAGES PLACE JUIN 1907 11100 BAGES Tél : 04 68 41 38 90 - Fax : 04 68 41 38 90 info@bages.fr COMMUNE D'OUVEILLAN Place des Pénitents 11590 OUVEILLAN Tél : 04 68 46 81 90 contact@ouveillan.fr COMMUNE DE SAINTE VALIERE 8 PLACE DE L'EGLISE 11120 SAINTE-VALIERE Tél : 04 68 46 13 63 - Fax : 04 68 45 62 14 v.durand@wanadoo.fr COMMUNE DE ROQUEFORT-DES-CORBIERES 1 RUE DE LA MAIRIE 11540 ROQUEFORT-DES-CORBIERES Tél : 04 68 48 20 47 - Fax : 04 68 48 26 53 mairie@roquefort-des-corbieres.fr |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE DOMAINE DE LA PREVENTION | ||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | GN25P19 | ||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ11 | ||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
territoire du Grand Narbonne 11100 Narbonne |
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| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont les montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La date de "durée à compter de" est indicative. |
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| Code CPV principal | 80530000 - Services de formation professionnelle | ||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 808 800,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance pour le lot 01, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 01 : FORMATION CACES AIPR Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Indication des titres d'études et professionnels Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile professionnelle Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Copie de la déclaration d'activité en qualité de prestataire d'actions de développement des compétences, conformément aux articles L6351-1 et suivants du code du travail Lot n° 02 : FORMATION PREALABLE A LA DELIVRANCE D'AUTORISATION DE CONDUIRE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Indication des titres d'études et professionnels Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile professionnelle Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Copie de la déclaration d'activité en qualité de prestataire d'actions de développement des compétences, conformément aux articles L6351-1 et suivants du code du travail Lot n° 03 : FORMATION CATEC Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Indication des titres d'études et professionnels Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile professionnelle Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Copie de la déclaration d'activité en qualité de prestataire d'actions de développement des compétences, conformément aux articles L6351-1 et suivants du code du travail Lot n° 04 : FORMATION PERMIS Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Indication des titres d'études et professionnels Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile professionnelle Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Copie de la déclaration d'activité en qualité de prestataire d'actions de développement des compétences, conformément aux articles L6351-1 et suivants du code du travail Lot n° 05 : FORMATION ECO CONDUITE Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Indication des titres d'études et professionnels Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile professionnelle Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Copie de la déclaration d'activité en qualité de prestataire d'actions de développement des compétences, conformément aux articles L6351-1 et suivants du code du travail Lot n° 06 : FORMATION HABILITATIONS DIVERSES Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Indication des titres d'études et professionnels Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile professionnelle Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire. Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Copie de la déclaration d'activité en qualité de prestataire d'actions de développement des compétences, conformément aux articles L6351-1 et suivants du code du travail |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : FORMATION CACES AIPR Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 02 : FORMATION PREALABLE A LA DELIVRANCE D'AUTORISATION DE CONDUIRE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 03 : FORMATION CATEC Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 04 : FORMATION PERMIS Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 05 : FORMATION ECO CONDUITE Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Lot n° 06 : FORMATION HABILITATIONS DIVERSES Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Offres |
Remise des offres le
02/12/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/12/25 à 14h00 |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Communauté d'agglomération du Grand Narbonne 12 boulevard Frédéric Mistral 11785 NARBONNE Tél : 04 68 58 14 58 commandepublique@legrandnarbonne.com |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges Préfecture de région 2, boulevard Paul Peytral 13006 Marseille Tél : 04 84 35 45 54 catherine.pietri@paca.gouv.fr http://ccimp.com Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 28/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/10/25 à 11h31 |
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