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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU QUERCY BLANC
M. le Président
37 Place Gambetta
46170 Castelnau-Montratier
Tél : 05 65 20 34 92
SIRET 20003951900018
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDES 2026-2029 - Fournitures de matériaux pour travaux d'entretien et d'aménagement de la voirie de la Communauté de communes du Quercy Blanc
Référence 2025F02
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ25
Description La présente consultation concerne la fourniture de matériaux pour travaux d'entretien et d'aménagement de la voirie de la Communauté de communes du Quercy Blanc, à savoir : gravillon roche dure, gravillon alluvionnaire, grave naturelle, grave émulsion de reprofilage, grave émulsion de renforcement, émulsion bitume 69%, enrobé à froid stockable, matériaux recyclés.
Code CPV principal 44113000 - Matériaux de construction routière
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 1 760 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Fourniture Gravillons Roche dure
Description : volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 1500 / Maxi= 5000
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
  44113000
N° 2 Fourniture Gravillons alluvionnaires
Description : volume tonnage sur durée initiale marché: Maxi= 1500
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
  44113000
N° 3 Fourniture Grave naturelle secteur géographique Castelnau-Montratier
Description : volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 1000 / Maxi= 7000
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
  44113000
N° 4 Fourniture Grave naturelle secteur géographique Montcuq-en-Quercy-Blanc
Description : volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 1000 / Maxi= 7000
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
  44113000
N° 5 Fourniture de grave émulsion de reprofilage
Description : volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 1500 / Maxi= 5000
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
  44113800
N° 6 Fourniture de grave émulsion de renforcement
Description : volume tonnage sur durée initiale marché: Maxi= 1500
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
  44113700
N° 7 Fourniture d'émulsion bitume 69 %
Description : volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 250 / Maxi= 600
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
  44113610
N° 8 Fourniture d'enrobé à froid stockable
Description : volume tonnage sur durée initiale marché: Mini= 30 / Maxi= 150
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
  44113320
N° 9 Fourniture de matériaux recyclés
Description : volume tonnage sur durée initiale marché: Maxi= 2000
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
  44113000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 05/12/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : jusqu'au : 04/03/26
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 08/12/25 à 10h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  http://marches-publics.info46.com
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 31/10/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31/10/25 à 11h48