| AVIS DE PUBLICITE |
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COMMUNE DE NARBONNE Monsieur le Maire Place de l'Hôtel-de-Ville CS 80823 11785 NARBONNE Cedex Tél : 04 68 90 30 30 SIRET 21110262900014
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | ACHAT DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET CHIMIQUES | ||||||||
| Référence | 2599095 | ||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||
| Code NUTS | FRJ11 | ||||||||
| Lieu principal de livraison |
Narbonne (y compris Narbonne-plage et la colonie de vacances le Picou à Saisssac) et les communes qui ont choisi d'adhérer au groupement de commandes. 11100 Narbonne |
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| Description | La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison de produits et petits matériels pour l'entretien des locaux de la Ville de Narbonne, de la communauté d'agglomération du Grand Narbonne et les communes qui ont choisi d'adhérer au groupement de commandes, à savoir: Ginestas, Coursan, Bages, Bizanet, Cuxac d'Aude, Fleury d'Aude, Montredon-des-Corbières, Ouveillan, Portel-des-Corbières, Saint Marcel, Sigean, Villedaigne, Vinassan. Il s'agit d'un groupement de commandes dont la Ville de Narbonne assure la coordination. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le lot n°2 (achat de produits chimiques) sera passé selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 combinés avec les articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. |
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| Code CPV principal | 39812100 - Produits d'entretien des sols | ||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 000 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. ressources propres de la commune |
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| Conditions de participation | |||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Offres |
Remise des offres le
08/12/25 à 17h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 09/12/25 à 09h00 |
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| Dépôt | |||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Direction de la Commande Publique 11100 Narbonne Cedex 11785 Tél : 04 68 90 30 10 marchespublics@mairie-narbonne.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 greffe.ta-montpellier@juradm.fr |
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Envoi le 03/11/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/11/25 à 13h10 |
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