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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DE MARSILLARGUES M. Patrice SPEZIALE - Le Maire Place de l'Hôtel de Ville C.S. 03 34590 MARSILLARGUES Tél : 04 11 28 13 20 - Fax : 04 67 83 55 76 SIRET 21340151600017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE RESEAUX (EU-AEP-EP) ET VOIRIE |
| Référence | 2025S02 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ13 |
| Lieu principal de prestation |
34590 MARSILLARGUES
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| Durée |
12 mois à compter du 05/01/26 |
| Description | La commune souhaite engager un programme de travaux réseaux (EU-AEP-EP) et voirie. Ces travaux seront principalement réalisés en lien avec les orientations du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la Commune et notamment les schémas directeurs d'assainissement et d'eau potable dont les travaux doivent s'étaler sur les prochaines années. Les projets de réseaux concerneront aussi bien du renouvellement, de la réhabilitation ou des extensions rendues nécessaires par le développement urbain de la commune. Les projets de voirie pourront concerner l'accompagnement des travaux de réseaux (travaux de réfection de tranchées ou réaménagement complet des rues) mais aussi des projets parfaitement indépendants. |
| Code CPV principal | 71300000 - Services d'ingénierie |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions | Oui |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
08/12/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 08/12/25 à 13h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La participation au présent marché nécessite IMPÉRATIVEMENT la présence d'un BE VRD / hydraulique + un architecte DPLG (en considération des travaux dans le centre historique et de la protection de celui-ci au titre des Monuments Historiques) |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Mairie de Marsillargues Place de l'Hôtel de Ville 34590 MARSILLARGUES Tél : 04 11 28 13 71 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 05/11/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 05/11/25 à 11h10 |
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