ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
Tél : 05 81 91 72 00
SIRET 24310051800170
AVIS RECTIFICATIF DU 20/11/25
Lot 1

Au lieu de :
Pneus Neufs VL et VUL, Consommables, Outillages, et Prestations associées
Lire :
Pneus Rechapés et Neufs VL et VU, Consommables, Outillages et Prestations associées

Lot 3

Au lieu de :
Pneus Neufs Matériels Agricoles, Horticoles et Engins divers, de Voirie, de Manutention et de TP, de Consommables, d'Outillages, et Prestations associées
Lire :
Pneus Rechapés et Neufs Matériels Agricoles, Horticoles et Engins divers de voirie, de Manutention et de TP, de Consommables, d'Outillages et Prestations associées

Règlement de la consultation - article 7.2

Au lieu de :
Pour les lots n°1 et n°3 Critères 1-Prix des fournitures et prestations (au regard du DQE établi sur la base du BPU) Pondération 60.0 % 2-Valeur Technique Pondération 30.0 % 2.1-Organisation et moyens mis en place pour le Suivi d'exécution de l'accord-cadre et pour le Traitement des commandes Pondération 8.0 % 2.2-Organisation, moyens mis en place et modalités de Livraison et de retrait des Pneus usagés Pondération 10.0 % 2.3-Moyens mis en place et modalités de réalisation des prestations. Organisation du service après-vente et gestion de la garantie. Pondération 12.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement Pondération 10.0 %
Lire :
Pour tous les lots Critères 1-Prix des fournitures et prestations (au regard du DQE établi sur la base du BPU) Pondération 60.0 % 2-Valeur Technique Pondération 30.0 % 2.1-Organisation et moyens mis en place pour le Suivi d'exécution de l'accord-cadre et pour le Traitement des commandes Pondération 8.0 % 2.2-Organisation, moyens mis en place et modalités de Livraison et de retrait des Pneus usagés, gestion des pneus rechapés Pondération 12.0 % 2.3-Moyens mis en place et modalités de réalisation des prestations. Organisation du service après-vente et gestion de la garantie. Pondération 10.0 % 3-Performances en matière de protection de l'environnement Pondération 10.0 %

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet 25MC0417AOO - Fourniture de Pneumatiques, d'Outillages et de Consommables, Reprise de Pneus usagés, et Réalisation de Prestations associées - 2026 à 2030
Référence 25MC0417AOO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison Toulouse Métropole
31000 Toulouse
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La fourniture de pneumatiques (neufs et rechapés), de consommables, d'outillages, la reprise de pneus usagés, ainsi que la réalisation de prestations en lien avec la gestion des pneumatiques.

Cet accord-cadre concerne toutes les gammes de véhicules gérées par Toulouse Métropole : véhicules légers et utilitaires (VL / VUL), poids-lourds (PL), engins de travaux publics (TP), de manutention, véhicules et engins agricoles...

Cet accord-cadre comporte trois (3) lots :
- Un premier lot portant sur la fourniture de pneumatiques neufs pour véhicules légers et utilitaires, de consommables et d'outillages (valves, masses d'équilibrage, etc.), ainsi que sur la réalisation de prestations en lien avec ces pneumatiques (montage, équilibrage, réparation suite à crevaison, etc.),
- Un deuxième lot portant sur la fourniture de pneumatiques neufs et de pneumatiques rechapés pour véhicules lourds et sur la réalisation de prestations associées (montage, équilibrage, etc.)
- Un troisième lot portant sur la fourniture de pneumatiques neufs pour matériels agricoles, horticoles et engins divers, de voirie (balayeuse, etc.), de manutention et de travaux publics et sur la réalisation de prestations associées (montage, équilibrage, etc.)

Il est à noter que la majorité des interventions liées aux pneumatiques seront gérées en interne par les Ateliers de la Collectivité : le recours au volet prestations de cet accord-cadre sera donc ponctuel ; il s'agira de venir en soutien des Ateliers pour ce qui concerne les gros véhicules et lors des surcharges d'activité.

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Agrément préfectoral en cours de validité (collecte et regroupement de pneus).
Preuve d'existence d'un contrat en cours de validité, passé avec un ou plusieurs acteurs de
la filière valorisation des pneus usagers en France
Code CPV principal 34350000 - Pneus pour charges légères et lourdes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Pneus Rechapés et Neufs VL et VU, Consommables, Outillages et Prestations associées
Description : Pneus Neufs VL et VUL, Consommables, Outillages, et Prestations associées

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Les montants maximum de dépenses (par période et par lot) sont fixés comme suit :
Lot 1 - PNEUS NEUFS VL VUL : 500 000 € HT / an
Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.
  50116500
N° 2 Pneus Rechapés et Neufs PL, Consommables, Outillages, et Prestations associées
Description : Pneus Rechapés et Neufs PL, Consommables, Outillages, et Prestations associées

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Les montants maximum de dépenses (par période et par lot) sont fixés comme suit :
Lot 2 - PNEUS NEUFS PL ET PNEUS RECHAPES PL : 500 000 € HT / an
Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.
  50116510
N° 3 Pneus Rechapés et Neufs Matériels Agricoles, Horticoles et Engins divers de voirie, de Manutention et de TP, de Consommables, d'Outillages et Prestations associées
Description : Pneus Neufs Matériels Agricoles, Horticoles et Engins divers, de Voirie, de Manutention et de TP, de Consommables, d'Outillages, et Prestations associées

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Informations complémentaires : Les montants maximum de dépenses (par période et par lot) sont fixés comme suit :
Lot 3 - PNEUS NEUFS VEHICULES ET ENGINS AGRICOLES, HORTICOLES, ENGINS DIVERS : 100 000 € HT / an
Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande.
  34352300
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisés semestriellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres de Toulouse Métropole
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Pneus Rechapés et Neufs VL et VU, Consommables, Outillages et Prestations associées
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix des fournitures et prestations (au regard du DQE établi sur la base du BPU)
30 % : Valeur Technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 2 : Pneus Rechapés et Neufs PL, Consommables, Outillages, et Prestations associées
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix des fournitures et prestations (au regard du DQE établi sur la base du BPU)
30 % : Valeur Technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 3 : Pneus Rechapés et Neufs Matériels Agricoles, Horticoles et Engins divers de voirie, de Manutention et de TP, de Consommables, d'Outillages et Prestations associées
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix des fournitures et prestations (au regard du DQE établi sur la base du BPU)
30 % : Valeur Technique
10 % : Performances en matière de protection de l'environnement
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 08/12/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 08/12/25 à 13h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est
fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, soit jusqu'au 31 mars 2030.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 06/11/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/11/25 à 17h13