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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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ALTEMED M. Cédric GRAIL - Directeur Général 407 Av. du Professeur Etienne Antonelli 34070 Montpellier Tél : 04 67 13 63 00 SIRET 92259336300018
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Groupement de commandes : Oui
Marché lancé en groupement de commande pour les besoins d'ALTEMED (coordinateur), GIE SERM-SA3M, ACM HABITAT [lot 1], et GIE SERM-SA3M [lot 2]. |
| Objet | ETUDE DE FAISABILITE POUR LES BESOINS D'ALTEMED | ||||||||||||
| Référence | S25.04 | ||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||
| Technique d'achat | Accord-Cadre | ||||||||||||
| Lieu d'exécution principal |
407 Av. du Professeur Etienne Antonelli 34070 Montpellier |
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| Durée |
12 mois |
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| Description | Procédure adaptée ouverte (Articles L.2121-1, R.2123-1 1°du Code de la commande publique). La consultation donnera lieu à deux accords-cadres mono-attributaire avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché a une durée ferme d'un an, reconductible une fois un an. La durée maximal du marché ne pourra excéder 2 ans. Le volume maximal de commande pour les 2 lots n'excèdera pas 55 000 € HT par année, toutes entités confondues, soit 110 000 € HT sur la durée totale du marché, soit 24 mois. |
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| Code CPV principal | 71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse | ||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Organisme de droit public et autre entité adjudicatrice relevant des secteurs spéciaux |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 40 % : Valeur technique 10 % : Critères environnementaux |
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| Renseignements |
administratifs service_marches@altemed.fr Tél : 04 67 13 63 00 |
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| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
28/11/25 à 03h59 au plus tard. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature. Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation. Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial. |
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Envoi le 10/11/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 10/11/25 à 16h16 Publication aux supports de presse suivants : La Gazette de Montpellier |
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