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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU GRAND CAHORS M. Jean-Luc MARX - Président Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson BP 80281 - 46005 CAHORS - 9 Tél : 05 65 20 89 00 - Fax : 05 65 20 89 01 SIRET 20002373700014
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Suivi animation de l'OPAH-RU "Coeur d'agglomération du Grand Cahors" 2026-2030 | ||||||||||||
| Référence | 2025POP007 | ||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRJ25 | ||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
cahors 46000 Cahors |
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| Description | L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. |
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| Code CPV principal | 79311000 - Services d'études | ||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 85311000 - Services d'action sociale avec hébergement | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
16/12/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 16/12/25 à 12h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Communauté d'agglomération du Grand Cahors Direction des Achats et de la Commande Publique Hôtel administratif 72, rue du Président Wilson BP 80281 46005 CAHORS Cedex 9 Tél : 05 65 20 89 00 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 13/11/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/11/25 à 16h15 |
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