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(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE LE BARCARES
M. Alain FERRAND - Maire
BP 5
http://www.lebarcares.fr/la-mairie/marchespublics/
BP BP 5 - 66421 Le Barcares Cedex
Tél : 04 68 86 11 64
SIRET 21660017100013
Commune de Le BARCARES
Boulevard du 14 juillet
66420 LE BARCARES
Tél : 04 68 86 11 64

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Achat de véhicules et accessoires neufs ou occasion
Référence 25BA64
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ15
Lieu principal de livraison boulevard du 14 juillet
66420 Le Barcarès
Description L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Les prestations sont réparties en 19 lots.
Code CPV principal 34100000 - Véhicules à moteur
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 7 900 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Véhicules légers neufs
Description : Véhicules légers neufs
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		300 000 34110000
N° 2 Véhicules légers occasion
Description : Véhicules légers occasion
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		200 000 34110000
N° 3 Véhicules utilitaires tollés neufs
Description : Véhicules utilitaires tollés neufs
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		400 000 34144700
N° 4 Véhicules utilitaires tollés d'occasion
Description : Véhicules utilitaires tollés d'occasion
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		400 000 34144700
N° 5 Véhicules utilitaires 3T5 neufs
Description : Véhicules utilitaires 3T5 neufs
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		300 000 34144700
N° 6 Véhicules utilitaires 3T5 d'occasion
Description : Véhicules utilitaires 3T5 d'occasion
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		300 000 34144700
N° 7 Véhicules frigorifiques neufs
Description : Véhicules frigorifiques neufs
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		300 000 34100000
N° 8 Camions poids lourds neufs
Description : Camions poids lourds neufs
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		1 000 000 34140000
N° 9 Camions poids lourds d'occasion
Description : Camions poids lourds d'occasion
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		600 000 34140000
N° 10 Petit véhicule utilitaire Tout Terrain 4x4
Description : Petit véhicule utilitaire Tout Terrain 4x4
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		200 000 34113200
N° 11 Matériels de nettoyage de Voirie
Description : Matériels de nettoyage de Voirie
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		1 200 000 34100000
N° 12 Engins de manutention neufs
Description : Engins de manutention neufs
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		600 000 42400000
N° 13 Engins de manutention d'occasion
Description : Engins de manutention d'occasion
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		600 000 42400000
N° 14 Engins de chantier neufs
Description : Engins de chantier neufs
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		400 000 42400000
N° 15 Engins de chantier d'occasion
Description : Engins de chantier d'occasion
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		400 000 42400000
N° 16 Matériel agricole neuf
Description : Matériel agricole neuf
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		400 000 16100000
N° 17 Matériel agricole d'occasion
Description : Matériel agricole d'occasion
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		100 000 16100000
N° 18 Matériel espaces verts neuf
Description : Matériel espaces verts neuf
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		100 000 16100000
N° 19 Matériel de curage neuf
Description : Matériel de curage neuf
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 02/02/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 1 fois. 		100 000 34100000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 08/01/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 08/01/26 à 12h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Mairie de Barcarès
service de la commande publique
boulevard du 14 juillet
66420 Le Barcarès
Tél : 04 68 86 11 64
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Place Félix Baret
CS 80001
13282 MARSEILLE CEDEX 06 Cedex 13282
Tél : 04 84 35 45 54
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
  Envoi le 24/11/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/11/25 à 11h17
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