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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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THÉÂTRE DE L'ARCHIPEL Mme Jackie SURJUS-COLLET - Directrice Avenue Général Leclerc BP 90327 - 66000 PERPIGNAN Tél : 04 68 62 62 00 SIRET 51863306000018
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
46 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ; |
| Objet | PRESTATION DE SERVICE DE SECURITE INCENDIE, DE SECURITE DES BIENS ET DES PERSONNES POUR LES SITES DE L'EPCC L'ARCHIPEL, SCENE NATIONALE DE PERPIGNAN | ||||||||||||
| Référence | 2025TDAAO09 | ||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRJ15 | ||||||||||||
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
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| Code CPV principal | 79713000 - Services de gardiennage | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Si un candidat est classé premier pour les 2 lots de la consultation, les 2 lots lui seront attribués. |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 640 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 22 mois à compter du 01/03/2026. La période entre la notification des accords-cadres et la 1ère date d'exploitation (03.04.2026 pour le lot n°1/ 02.04 2026 pour le lot n°2) permettra au(x)titulaire(s) de réaliser la phase de prise en charge des sites (Cf 3.1 du CCTP). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Mode de paiement: par mandat administratif. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Mode de financement: les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget fonctionnement de L'Archipel. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
29/12/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 05/01/26 à 10h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Cette consultation est initiée à la suite de la décision de déclaration sans suite de la procédure n°2025TDAAO06 pour motif d'intérêt général. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse suivante : http://agysoft.marches-publics.info/ Une visite sur site est obligatoire le mercredi 10 décembre 2025 à 9h30 pour le lot n°1 à El Mediator et à 10h30 pour le lot n°2 au Théâtre de l'Archipel, y compris pour les candidats ayant effectué la visite dans le cadre de la consultation n°2025TDAAO06 déclarée sans suite. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite du 10 décembre 2025 sera déclarée irrégulière. Il est demandé aux candidats de transmettre impérativement leur demande de visite AVANT le mardi 09 décembre 2025 à 17h via le lien « Correspondre avec l'acheteur » sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : http://agysoft.marches-publics.info Un candidat qui n'a pas transmis cette demande ne pourra pas effectuer de visite. Veillez lorsque vous faites votre demande de visite à ne pas divulguer votre identité ou un élément qui pourrait vous identifier auprès des autres candidats. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée , hormis pour la copie de sauvegarde. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : http://agysoft.marches-publics.info Les modalités de transmission des plis sont définies dans le Règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour les 2 lots : 1 - Prix des prestations : 55 % 2 - Valeur technique : 45 % |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique |
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Envoi le 27/11/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/11/25 à 16h11 |
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