ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'HÉRAULT
M. Kléber MESQUIDA - Président du Conseil départemental
Hôtel du département, Mas d'Alco
1977 avenue des moulins
34087 MONTPELLIER - 4
Tél : 04 67 67 67 67
SIRET 22340001100076
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture, livraison, installation et SAV de mobiliers, de matériels et prestations associées pour les établissements de formation et les besoins socio-éducatifs du Département de l'Hérault
Référence 25DME01
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ13
Lieu principal de livraison Hérault - 34
34000 Montpellier
Description Le Département de l'Hérault est la collectivité de rattachement de 80 collèges publics et 3 unités de proximité pédagogique situées sur les communes de Cessenon (UPP Basile ROUAIX rattachée au collège de Saint Chinian), de Saint Gervais sur Mare (UPP des écrivains combattants rattachée au Collège de Bédarieux) et de Olargues dont la liste est présentée en annexe au CCTP :
- 6 de ces établissements se situent en cité mixte : Collèges de Bédarieux, de Pézenas, de Béziers Henri IV, de Montpellier Joffre, de Montpellier Clémenceau et de Sète Paul Valéry.
- 12 d'entre eux sont classés en zone d'éducation prioritaire (REP ou REP+).
- 62 accueillent un dispositif ULIS destiné aux élèves présentant des troubles des fonctions cognitives ou mentales, des troubles spécifiques du langage et des apprentissages, des troubles envahissants du développement (dont l'autisme), des troubles des fonctions motrices, des troubles de la fonction auditive, des troubles de la fonction visuelle ou des troubles multiples associés (pluri-handicap ou maladies invalidantes).

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Code CPV principal 39100000 - Mobilier
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 4 800 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Mobilier scolaire
Description : Mobilier scolaire

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
1 350 000 39160000
N° 02 Mobilier de bureau et réunion
Description : Mobilier de bureau et réunion

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
120 000 39130000
N° 03 Mobilier accueil attente
Description : Mobilier accueil attente

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
72 000 39156000
N° 04 Mobilier de CDI - Bibliothèque
Description : Mobilier de CDI - Bibliothèque

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
300 000 39155000
N° 05 Mobilier restauration
Description : Mobilier restauration

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
420 000 39141000
N° 06 Casiers scolaires, vestiaires, mobilier de sécurité et rayonnages
Description : Casiers scolaires, vestiaires, mobilier de sécurité et rayonnages

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
660 000 45212230
N° 07 Eléments muraux, tableaux, vitrines, patères
Description : Eléments muraux, tableaux, vitrines, patères

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
270 000 30195000
N° 08 Mobilier et matériel infirmerie
Description : Mobilier et matériel infirmerie

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
120 000 33192000
N° 09 Mobilier et matériel électroménager
Description : Mobilier et matériel électroménager

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
210 000 39710000
N° 10 Matériel de sciences articles
Description : Matériel de sciences articles

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
246 000 39162000
N° 11 Matériel de nettoyage
Description : Matériel de nettoyage

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
360 000 39713410
N° 12 Vaisselle et matériels de cuisine
Description : Vaisselle et matériels de cuisine

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
300 000 39221100
N° 13 Mobilier extérieur
Description : Mobilier extérieur

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
186 000 39142000
N° 14 Matériels d'EPS
Description : Matériels d'EPS

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 15/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
La date de démarrage du marché est une date prévisionnelle.
186 000 37400000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance dont les modalités sont décrites dans le cahier des charges.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental et social qui prennent en compte les objectifs de développement durable.
Lot 1 - Mobilier scolaire : Dans le cadre de l'exécution du marché, le fournisseur devra s'engager dans une action d'insertion sociale permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles dans le respect des stipulations de l'article 16.1 du CCAG FCS. Ces heures d'insertion pourront être réalisées sur la livraison, l'installation et le montage des meubles.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 05/01/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/01/26 à 14h00
Lieu : MONTPELLIER
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
  Envoi le 28/11/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/11/25 à 10h13