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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CC ALBÈRES CÔTE VERMEILLE ILLIBÉRIS
M. Antoine PARRA - Président
3 impasse Charlemagne
BP 90103 - 66704 Argelès sur Mer
Tél : 04 68 81 84 29
SIRET 20004360200016
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de livres pour les médiathèques de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
Référence 2025F59LIVME
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ
Lieu principal de livraison CC ACCVI Médiathèques du territoire
66700 Argelès-sur-mer
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.

Le présent contrat concerne l'achat de livres imprimés non scolaires à destination des adultes et de la jeunesse, des bandes dessinés mangas ainsi que CD, vinyles, DVD et Blu-ray pou les x médiathèques.
Code CPV principal 22113000 - Livres de bibliothèque
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 583 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Romans adultes
Description : 52800

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		192 390 22113000
N° 02 Documentaires adultes
Description : 33600

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		37 800 22113000
N° 03 Fiction jeunesse
Description : 36800

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		41 400 22113000
N° 04 Documentaires jeunesse
Description : 20800

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		23 400 22113000
N° 05 bandes dessinées adultes et jeunesse
Description : 16000

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 01/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. 		18 000 22113000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les prix sont fermes.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 09/01/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/01/26 à 12h15
Lieu : CCACVI
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Ce type de contrat sera renouvelable à chaque reconduction.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 03/12/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/12/25 à 12h17
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