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AVIS DE PUBLICITE

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5
Tél : 05 81 91 72 00
SIRET 24310051800170
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 25M0379AOO - FOURNITURE DE PEINTURES POUR LES ATELIERS MECANIQUES, D'INGREDIENTS, DE PETITS MATERIELS ASSOCIES ET ENTRETIEN D'OUTILS D'APPLICATION - 2026-2030
Référence 25M0379AOO-FL
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison Toulouse
31000 Toulouse
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Cette consultation porte sur l'achat de peintures pour carrosserie, d'ingrédients, de produits et de petites fournitures nécessaires pour l'application des peintures : durcisseurs, diluants, bandes et mousses de masquage, rouleaux, mastics...
Ces achats permettront aux ateliers mécaniques de Toulouse Métropole d'entretenir et de remettre en état les véhicules légers, les utilitaires, les poids-lourds et les engins de la collectivité.
Cette procédure permettra également, ponctuellement et sur demande, d'entretenir et de remettre en état les outils d'application utilisés par les services dans le domaine de la peinture : pistolets, ponceuses, pulvérisateurs.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.
Code CPV principal 44800000 - Peintures, vernis et mastics
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture de peinture et ingrédients
Description : Fourniture de peinture et ingrédients

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 13/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 - Peinture et ingrédients est défini(e) comme suit :
250 000,00 €HT Maximum .
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  44810000
N° 02 Fourniture de matériels de peinture
Description : Fourniture de matériels de peinture

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 13/03/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations complémentaires : Le montant des prestations pour la période initiale du lot n°01 - Peinture et ingrédients est défini(e) comme suit :
15 000 €HT Maximum .
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. 		  44812400
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont ajustables semestriellement.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres Toulouse Métropole
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 01 : Fourniture de peinture et ingrédients
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : 1-Prix des prestations
30 % : 2-Valeur technique
10 % : 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Lot n° 02 : Fourniture de matériels de peinture
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : 1-Prix des prestations
30 % : 2-Valeur technique
10 % : 3-Performances en matière de protection de l'environnement
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 09/01/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/01/26 à 13h00
Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
  Envoi le 10/12/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/12/25 à 16h24
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