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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
| Montpellier Méditerranée Métropole Montpellier Méditerranée Métropole 50 Place Zeus CS39556 34961 Montpellier Cedex 2 Tél : 04 67 13 60 00 Ville de Montpellier Ville de Montpellier 1 Place Georges Frêche null 34267 Montpellier Cedex 2 Tél : 04 67 13 60 00 |
| AVIS RECTIFICATIF DU 27/02/26 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | PRESTATIONS VIDEOS | ||||||||||||
| Référence | G5D0062DG | ||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Code NUTS | FRJ13 | ||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
Montpellier et son territoire 34000 Montpellier |
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| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Métropole de Montpellier et la ville de Montpellier, le coordonnateur est la Métropole de Montpellier. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. - Le lot 1 est un mono attributaire -Le lot 2 sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'attribution des bons de commande, à survenance des besoins, s'effectuera à tour de rôle sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires de ce marché. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). |
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| Code CPV principal | 92120000 - Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 2 800 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres, budgets de chaque membre du groupement : Métropole de Montpellier et de la ville de Montpellier |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Lot n° 01 : PRESTATIONS DE CAPTATION, DE REALISATION, DE PRODUCTION ET DE DIFFUSION VIDEO EN DIRECT ET/OU EN DIFFERE D'EVENEMENTS PUBLICS Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 02 : REALISATION DE VIDEOS Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
16/03/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 02/03/26 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. La date de début indiquée au point 5.1.3 durée estimée est prévisionnelle et non contractuelle. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par un prix unitaire. Prix révisables semestriellement selon les conditions du CCAP. Avance de 10,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Les prestations sont financées sur ressources propres, budgets de chaque membre du groupement : Métropole de Montpellier et de la ville de Montpellier. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Tribunal Administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex 2, F |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Si l'accord-cadre arrive à son terme 2030, sinon nouvel avis en 2027, 2028 ou 2029. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 22/01/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/01/26 à 10h11 |
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