| AVIS DE PUBLICITE |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 6 rue René Leduc BP 35821 - 31505 Toulouse - CEDEX 5 Tél : 05 81 91 72 00 SIRET 24310051800170
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | 25MC0394AOO - FOURNITURES DE PIÈCES DETACHÉES, D'OUTILLAGES POUR CYCLES ET TRIPORTEURS AVEC MAINTENANCE ASSOCIEE |
| Référence | 25MC0394AOO-IRT |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Durée |
12 mois à compter du 27/02/26 |
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Cette consultation a pour objet la relance du lot d'acquisition de pièces détachées de cycles - triporteurs, et de maintenance, pour répondre au besoin des services techniques des deux collectivités, membres du présent groupement, comprenant l'achat : - D'accessoires et de pièces détachées permettant de réaliser l'entretien et la maintenance des cycles et triporteurs (dérailleurs, roues, chambres à air, fourches, disques de frein, plaquettes, selles, pédales ....), - de l'outillage spécifique, des produits d'entretien et de nettoyage (ex : graisse, dégraissant spécial chaîne, etc…), ainsi que des matériels d'atelier de réparation (ex : pied électrique atelier), - Ainsi que la réalisation ponctuelle de prestations de maintenance (révisions, diagnostics). L'état actuel du parc de cycles et de triporteurs, réparti sur l'ensemble du territoire, se compose de : 964 BICYCLETTES 150 BICYCLETTES ELECTRIQUES 34 TRIPORTEURS ELECTRIQUES 14 VTT ELECTRIQUES |
| Code CPV principal | 34432000 - Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ressources propres Ville de Toulouse et ressources propres Toulouse Métropole |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix des fournitures 20 % : Qualité du process commande 20 % : Gestion des stocks et modalités de livraison 5 % : Service après-vente 5 % : Performances en matière de protection de l'environnement |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
12/01/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 12/01/26 à 13h00 |
| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : TOULOUSE METROPOLE Période Maximum HT Période initiale 50 000,00 € Commune de TOULOUSE Période Maximum HT Période initiale 10 000,00 € Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter de la date de notification du présent marché, jusqu'au 15 octobre 2026, et reconductible 3 fois, par période d'un an. |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 greffe.ta-toulouse@juradm.fr |
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Envoi le 11/12/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/12/25 à 16h31 |
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