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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'HÉRAULT M. Kléber MESQUIDA - Président du Conseil départemental Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins 34087 MONTPELLIER - 4 Tél : 04 67 67 67 67 SIRET 22340001100076
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Fourniture, livraison de pneumatiques, d'accessoires et prestations associées destinées aux véhicules et engins du conseil départemental de l'Hérault | ||||||||||||||||||||
| Référence | 25PMO13 | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ13 | ||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Département de 34000 Montpellier |
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| Description | L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et des prix aux catalogues. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de pneumatiques, d'accessoires et de prestations pour l'ensemble du parc de matériels et véhicules du conseil départemental de l'Hérault. Est entendu par prestations associées, les opérations déléguées dans les locaux du titulaire (géométrie du train avant, échange d'un pneumatique etc.) et les interventions dans le secteur d'utilisation du véhicule (échange, réparation d'un pneumatique d'engin, tracteur agricole, poids lourd etc.). |
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| Code CPV principal | 34350000 - Pneus pour charges légères et lourdes | ||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 50116500 - Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage | ||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 4 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 560 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Marché financé par les ressources propres de la collectivité |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||
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Lot n° 01 : Fourniture et livraison de pneumatiques pour véhicules légers Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1, DUME ou forme libre) ; Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2025) Lot n° 02 : Fourniture, livraison de pneumatiques, d'accessoires et prestations associées pour les poids lourds, tracteurs et engins - Secteur Est Hérault Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1, DUME ou forme libre) ; Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2025) Lot n° 03 : Fourniture, livraison de pneumatiques, d'accessoires et prestations associées pour les poids lourds, tracteurs et engins - Secteur Centre Hérault Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1, DUME ou forme libre) ; Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2025) Lot n° 04 : Fourniture, livraison de pneumatiques, d'accessoires et prestations associées pour les poids lourds, tracteurs et engins - Secteur Ouest Hérault Inscription à un registre de commerce : Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1, DUME ou forme libre) ; Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours (2025) |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
26/01/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 26/01/26 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Les montants estimatifs renseignés sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 15/12/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/12/25 à 12h24 |
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