ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'HÉRAULT
M. Kléber MESQUIDA - Président du Conseil départemental
Hôtel du département, Mas d'Alco
1977 avenue des moulins
34087 MONTPELLIER - 4
Tél : 04 67 67 67 67
SIRET 22340001100076
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Prestations d'ingénierie du végétal
Référence 25SEDV02
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ13
Lieu principal de prestation Département de
34000 HERAULT
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation consiste à réaliser des prestations d'ingénierie du végétal réparties en 5 lots techniques :
Lot 1 - Diagnostic phytosanitaire et mécanique
Lot 2 - Diagnostic de développement des arbres
Lot 3 - Diagnostic agro-pédologique
Lot 4 - Diagnostic floristique, du paysage et conception paysagère
Lot 5 - Analyse et suivi agronomique
Une carte de zonage est transmise à titre indicatif, elle permet uniquement de visualiser la répartition des sites du territoire
Code CPV principal 71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 2 960 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Diagnostic phytosanitaire et mécanique
Description : Nombre de jours à titre indicatif d'expertise estimés incluant déplacement/ rapport / contrôle/ AMO : 50 jours.

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/04/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026.
600 000 71241000
N° 02 Diagnostic de développement des arbres
Description : Nombre de jours à titre indicatif d'expertise estimés incluant déplacement/ rapport / contrôle/ AMO : 28 jours.

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/04/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026.
320 000 71241000
N° 03 Diagnostic agro-pédologique
Description : Nombre de jours à titre indicatif d'expertise estimés incluant déplacement/ rapport / contrôle/ AMO : 20 jours.

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/04/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026.
320 000 71241000
N° 04 Diagnostic floristique, du paysage et conception paysagère
Description : Nombre de jours à titre indicatif d'expertise estimés incluant déplacement/ rapport / contrôle/ AMO : 40 jours.

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/04/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026.
1 400 000 71241000
N° 05 Analyse et suivi agronomique
Description : Analyse et suivi agronomique

Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 03/04/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2026.
320 000 71241000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 23/02/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 23/02/26 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les montants estimatifs renseignés sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montpellier
6, rue Pitot
34063 Montpellier Cedex
Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10
  Envoi le 22/01/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/01/26 à 10h14