| Objet |
Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Département du Gard
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| Référence |
26SGD04 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRJ12 |
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Lieu principal de livraison
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Tout le Département
30000 Nîmes
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| Description |
Accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum - Emission de bons de commande.Le Département du Gard possède environ 988 véhicules et engins divers pour assurer les déplacements des agents ainsi que l'entretien des bâtiments, propriétés et routes départementales. Ils sont entretenus dans ses 4 ateliers mécaniques.
Sur ces 988 matériels, nous pouvons retenir 100 véhicules poids lourds, 250 véhicules utilitaires et 290 véhicules légers répartis sur 9 marques différentes. La fourniture de chaque pièce détachée devra pouvoir s'effectuer en pièces de rechange d'origine, d'après les dispositions suivantes :
Définitions :
1/ Pièces de rechange d'origine :
- pièces de rechange d'origine constructeur : Pièces distribuées par le constructeur automobile.
- Pièces de rechange d'origine équipementiers : pièces qui correspondent aux spécifications et normes de fabrication du constructeur automobile.
cf : Règlement Européen 1400/2002
2/Prix publics : prix de vente consultable publiquement sur lequel le candidat se base pour proposer les prix de l'offre.
On entend par « publiquement » les prix consultables au comptoir d'un magasin de vente, sur un site internet, ou tout autre support de publicité commerciale relative à la pièce en question.
A chaque nouveau besoin de pièces détachées, sera généré un devis qui conduira à l'émission d'un bon de commande. |
| Code CPV principal |
34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
2 098 356,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 01 |
Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules poids lourds de marque RENAULT et de ses filiales.
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marques RENAULT et de ses filiales.
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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17 552
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34300000
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| N° 02 |
Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules poids lourds de marques MERCEDES et de ses filiales
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules poids lourds de marques MERCEDES et de ses filiales
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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88 624
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34300000
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| N° 03 |
Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules utilitaires et légers de marque RENAULT et de ses filiales
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque RENAULT et de ses filiales
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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317 428
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34300000
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| N° 04 |
Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules utilitaires et légers des marques PEUGEOT et CITROEN
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers des marques PEUGEOT et CITROEN
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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80 748
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34300000
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| N° 05 |
Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules utilitaires et légers de marque FORD
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules utilitaires et légers de marque FORD
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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37 020
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34300000
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| N° 06 |
Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toute autres marques
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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25 488
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34300000
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| N° 07 |
Pièces détachées d'origines courantes et accessoires divers pour tous les véhicules poids lourds
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard. Pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules poids lourds
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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212 832
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34300000
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| N° 08 |
Pièces détachées d'origines courantes et accessoires divers pour tous les véhicules utilitaires et légers
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine courantes et accessoires divers pour tous les véhicules utilitaires et légers
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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602 276
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34300000
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| N° 09 |
Pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque RENAULT et ses filiales dont THOMAS CONSTRUCTEUR
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque RENAULT et ses filiales dont THOMAS CONSTRUCTEUR
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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135 432
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34300000
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| N° 10 |
Pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque MERCEDES et ses filiales
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces équipementiers véhicules poids lourds de marque MERCEDES et ses filiales
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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61 944
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34300000
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| N° 11 |
Pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque RENAULT et ses filiales dont DACIA
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque RENAULT et ses filiales dont DACIA
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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211 492
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34300000
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| N° 12 |
Pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque PEUGEOT et CITROËN
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque PEUGEOT et CITROËN
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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63 476
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34300000
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| N° 13 |
Pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque FORD
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces équipementiers véhicules utilitaires et légers de marque FORD
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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24 340
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34300000
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| N° 14 |
Pièces équipementiers pour tous véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes autres marques
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces équipementiers pour tous véhicules poids lourds, utilitaires et légers de toutes autres marques
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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21 512
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34300000
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| N° 15 |
Pièces détachées d'origines constructeurs pour les véhicules utilitaires de marque GOUPIL
Description : Fourniture de pièces détachées d'origine pour tous les véhicules du Conseil Départemental du Gard, pièces détachées d'origine véhicules utilitaires de marque GOUPIL
Durée à compter du 04/05/26
et jusqu'au 04/05/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
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40 216
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34300000
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| Conditions relatives au contrat |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont ajustables annuellement, à la date anniversaire du marché, par référence au tarif du titulaire.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard.
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| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé :
Non
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Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
03/03/26 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/03/26 à 16h00
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Présence de Clauses Environnementales (cf RC, CCP).
Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
La date prévisionnelle de début des prestations est le 04/05/2026.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Une nouvelle consultation sera engagée par le Département avant le terme du contrat.
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
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Envoi le 30/01/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
30/01/26 à 12h24
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