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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT Mme Bénédicte RAJNIC - Directrice Générale Place Emile Zola BP 38 - 34501 BEZIERS - 1 Tél : 04 67 35 89 50 SIRET 47818223100017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; |
| Objet | ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES POUR LA REGIE DE BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT - RELANCE DU LOT 5 SERRURERIE | ||||||||
| Référence | 2026-09 | ||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||
| Code NUTS | FRJ13 | ||||||||
| Lieu principal de livraison |
RUE ERNEST RENAN 34501 BEZIERS |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. | ||||||||
| Code CPV principal | 37810000 - Fournitures pour travaux d'artisanat | ||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
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| Conditions de participation | |||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
10/03/26 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 10/03/26 à 14h00 Lieu : BEZIERS |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT PLACE EMILE ZOLA BP 38 34501 BEZIERS Cedex 1 Tél : 04 67 35 89 50 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 09/02/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 09/02/26 à 15h31 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 11/02/26 |
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