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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER DE PONT SAINT ESPRIT
Direction générale
10 rue Philippe Le Bel
30134 Pont Saint Esprit - Cedex 31054
Tél : 04 66 33 40 12
SIRET 26300004400093
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fournitures en pains et viennoiseries pour le centre hospitalier de Pont Saint Esprit et ses sites annexes
Référence 2026-PSE-01
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ12
Description Fournitures en pains et viennoiseries pour le centre hospitalier de Pont Saint Esprit et ses sites annexes
Code CPV principal 15811100 - Pain
Code CPV complémentaire 15811300 - Croissants
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 700 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Pains et viennoiseries secteur Laudun
Description : Foyer Marie Durand et Résidence Augusta Besson a St Paul les Fonts
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 04/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
reconduction tacite 3 fois 12 mois
Fonds Communautaires : Non
  15811100
N° 2 Pains et viennoiseries secteur Bagnols sur Cèze
Description : UPSR Chateau de Coulorgue
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 04/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
reconduction tacite 3 fois 12 mois
Fonds Communautaires : Non
  15811100
N° 3 Pains et viennoiseries secteur Pont St Esprit
Description : CH de Pont Saint Esprit, Résidence Notre Dame de la Blache et le Foyer Lou Ventabren
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 04/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
reconduction tacite 3 fois 12 mois
Fonds Communautaires : Non
  15811100
N° 4 Pains et viennoiseries secteur Cornillon
Description : Résidence Val de Cèze
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 04/05/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
reconduction tacite 3 fois 12 mois
Fonds Communautaires : Non
  15811100
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
voir CCTP
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 08/04/26 à 10h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 08/04/26 à 11h00
Lieu : CH Pont St Esprit
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 04/03/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/03/26 à 15h14