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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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VILLE DE MONTPELLIER M. Michaël DELAFOSSE - Maire de Montpellier Hôtel de Ville 1 place Georges Frêche 34267 Montpellier - 2 Tél : 04 67 34 70 00 SIRET 21340172201787
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| AVIS RECTIFICATIF DU 16/04/26 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Encadrement des enfants pendant les temps périscolaires dans les écoles de la ville de Montpellier | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | V5D0034ED | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ13 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
Montpellier 34000 Montpellier |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
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| Code CPV principal | 92331210 - Services d'animation pour enfants | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 78 566 400,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres, budget de la ville |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 01 : Secteurs 1 + 4 = 5 GS et 3 écoles (KUROSAWA/GANDHI - GALILEE / AVERROES - BLOCH / COPERNIC - PICASSO / PREVERT - CALMETTE / AUBIGNE - MITTERRAND - YOURCENAR - B. GROULT) Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 02 : Secteurs 2 + 3 = 7 GS et 3 écoles (SENGHOR/JOYCE - ROOSEVELT / VAN GOGH - LOUISVILLE / LUTHER KING - HEIDELBERG / CERVANTES - BOULLOCHE / WOOLF - BOLIVAR / NERUDA - RENAUD / BALARD - MALET - PAPE CARPANTIER - HYPATIE) Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 03 : Secteurs 5 + 6 = 8 GS (COMBES / DURUY - ARMSTRONG / BON -DAUBIE / BRES - DELTEIL/MICHELET - SUN YAT SEN / CALLAS - LANGEVIN / GOETHE - SPINOZA / DEROIN - BAUDELAIRE / KIPLING) Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 04 : Secteurs 7 + 8 = 6 GS + 3 écoles (DAVILER / KERGOMARD - FREUD / CAMOENS - SIBELIUS / CHAPLIN / POTTIER - FERRY / TERESA - MORISOT / MOZART - CONDORCET / CANDOLLA - VERNE - LA FONTAINE - SOULAGES) Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 05 : Secteurs 9 + 12 = 9 GS (HUGO / BERT / FIGUIER - PERICLES / ARISTOTE - BREL / SIGNORET - SIMON / FLORIAN - DICKENS / FRANCK - DIDEROT / COCTEAU - JAURES / DE GAULLE - MACE / ELUARD - PATY / AUBRAC) Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 06 : Secteurs 10 + 11 = 5 GS et 4 écoles (PASCAL / BERNHARDT - PAINLEVE / MICHEL - MERMOZ / GAMA - ZAY / PROKOVIEV - MOULIN / BERGMAN - MALRAUX - CHENG DU - JOAN MIRO - MICHEL DE L'HOSPITAL) Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 07 : Secteurs 13 + 14 = 8 GS (BAZILLE / ROUX / DAU CLAPAS - ARC / CHAPTAL / COMTE - GAMBETTA / GARNIER / SEVIGNE - LAMARTINE / PASTEUR - GARIBALDI /ALBRECHT - SIMENON / SURCOUF - CURIE / DAUDET - ISAAC / SCHOLL) Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 08 : Secteurs 15 + 16 = 3 GS et 6 écoles (CHURCHILL - VOLTAIRE / PAGNON - SCHOELLCHER - MOREAU - SAVARY / BOUCHER - OLYMPE DE GOUGES - BEETHOVEN - GERMAINE RICHIER - RONSARD / AQUITAINE (Aliénor) - HAUTS CROIX D'ARGENT (à venir)) Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles (dans le DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
05/05/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 16/04/26 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du DCE et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. C'est une procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. La valeur totale estimée mentionnée dans cet avis correspond, conformément au règlement UE, au total des seuils maximums pour la durée de l'accord-cadre. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La date de début indiquée au point 5.1.3 - Durée estimée est prévisionnelle et non contractuelle. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Si l'accord-cadre arrive à son terme 2030, sinon nouvel avis en 2027, 2028 et/ou 2029. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 13/03/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/03/26 à 14h16 |
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