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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE COLOMIERS
M. Karine TRAVAL-MICHELET - Maire de la Mairie de Colomiers
1 place Alex Raymond
BP 30330 - 31770 COLOMIERS
Tél : 05 61 15 21 76
SIRET 21310149600015
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Agence/office régional(e) ou local(e)
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Acquisition de divers mobiliers pour les besoins de la ville de Colomiers
Référence 2026F06
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison Ville de Colomiers
31770 Colomiers
Description Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Acquisition de divers mobiliers pour les besoins de la ville de Colomiers.
Code CPV principal 39100000 - Mobilier
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 775 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Aménagement mobilier des constructions neuves et espaces structurants
Description : Aménagement mobilier des constructions neuves et espaces structurants

Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		300 000 39151000
N° 02 Mobilier scolaire
Description : Mobilier scolaire

Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		150 000 39160000
N° 03 Mobilier de restauration
Description : Mobilier de restauration

Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		45 000 39160000
N° 04 Mobilier petite enfance
Description : Mobilier petite enfance

Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		70 000 39151000
N° 05 Mobilier de réemploi
Description : Mobilier de réemploi

Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		65 000 39150000
N° 06 Sièges et assises
Description : Sièges et assises

Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		40 000 39110000
N° 07 Matériels administratifs et matériels divers
Description : Matériels administratifs et matériels divers

Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non 		65 000 39151000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 16/04/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/04/26 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le lot 5 est un marché réservé aux seuls entreprises suivantes:

1. Contrats réservés aux entreprises adaptées (EA), et aux établissements et services d'aide par le travail (ESAT).
2. Contrats réservés aux structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) accompagnant les personnes défavorisées.
3. Contrats réservés aux entreprises de l'économie sociale et solidaire (EESS).

Conformément à l'article R. 2123-1 du Code de la Commande Publique, les lots 3 et 4 sont passés sous la forme d'une procédure adaptée en raison de leur montant.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 16/03/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16/03/26 à 13h12
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