ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

CHAC ALÈS-CÉVENNES
Direction générale
811 avenue docteur Jean Goubert
30100 Alès
Tél : 04 66 78 33 33
SIRET 26300017600010
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie pour le CH ALES CEVENNES
Référence 202603PUI
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ12
Lieu principal de livraison 811 AVENUE DU DOCTEUR JEAN GOUBERT
30100 ALES
Description Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie
Code CPV principal 33183200 - Prothèses orthopédiques
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 9
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 6 000 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Prothèse de hanche de 1ère intention
Description : Prothèse de hanche de 1ère intention
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  33183200
N° 2 Prothèse de hanche reprise
Description : Prothèse de hanche reprise
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  33183200
N° 3 Prothèse de genoux de 1ère intention
Description : Prothèse de genoux de 1ère intention
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  33183200
N° 4 Prothèse de genoux reprise
Description : Prothèse de genoux reprise
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  33183200
N° 5 Prothèse trapézo-métacarpienne
Description : Prothèse trapézo-métacarpienne
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  33183200
N° 6 Prothèse d'épaule anatomique et inversée type 1
Description : Prothèse d'épaule anatomique et inversée type 1
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  33183200
N° 7 Prothèse d'épaule anatomique et inversée type 2
Description : Prothèse d'épaule anatomique et inversée type 2
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  33183200
N° 8 Greffons osseux
Description : Greffons osseux
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  33183200
N° 9 Ligamentoplastie de genoux
Description : Ligamentoplastie de genoux
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/06/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  33183200
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 20/04/26 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 20/04/26 à 17h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.marches-publics.info

Cette demande doit intervenir au plus tard 11 jours avant la date limite de remise des plis.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 19/03/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19/03/26 à 15h22