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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE DE LEYME
M. Marc TILLET - Le maire
67 rue principale
46120 LEYME
Tél : 05 65 40 36 60 - Fax : 05 65 38 98 50
SIRET 21460170000013
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 5 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Approvisionnement en carburant gazole et SP95 de la station-service communale
Référence 2026-01
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ25
Lieu principal de livraison Route de Lacapelle-Marival (RD48)
46120 LEYME
Durée 48 mois
à compter du 01/06/26
Description Accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques et faisant l'objet de marché subséquents
Code CPV principal 09134000 - Gasoils
Code CPV complémentaire 09132100 - Essence sans plomb
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 04/05/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 04/05/26 à 14h00
Lieu : Mairie de Leyme
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 27/03/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/03/26 à 16h59