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AVIS D'APPEL A CANDIDATURES
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
1 rue Jacques Matthieu Delpech
31100 Toulouse
Tél : 05 81 91 72 00
SIRET 24310051800170
L'avis implique un marché public.
Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Eau ;
Objet 26M0093PN - Travaux de renforcement du Collecteur F (réseaux d'eaux usées) - LS.VP
Référence 26M0093PN
Type de marché Travaux
Mode Procédure avec négociation
Code NUTS FRJ23
Lieu principal d'exécution 1 rue Jacques Matthieu DELPECH
31100 Toulouse
Description Le projet retenu consiste ainsi en :
- La pose d'un nouveau réseau gravitaire d'eaux usées en DN600 sur 3 km environ.
o Profondeur du réseau variant entre 3 m et 7 m ;
o 3 passages en fonçages à la tarière sous cours d'eau.
o 1 passage sous voie SNCF avec un micro tunnelier
- La reprise de 20 branchements ou antennes d'assainissement.
Une note est jointe au présent règlement pour présenter sommairement le contexte de l'opération.

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Code CPV principal 45232410 - Travaux d'assainissement
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Réseaux de canalisation gravitaire en tranchée
Description : Réseaux de canalisation gravitaire en tranchée
Durée du marché : 14 mois.
Durée à compter du 01/12/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		  45232411
N° 02 Travaux spéciaux sans tranchée : Fonçages sous cours d'eau (3 fonçages)
Description : Travaux spéciaux sans tranchée : Fonçages sous cours d'eau (3 fonçages)
Durée du marché : 5 mois.
Durée à compter du 01/12/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		  45232411
N° 03 Travaux spéciaux sans tranchée : Micro tunnelier sous les voies SNCF
Description : Travaux spéciaux sans tranchée : Micro tunnelier sous les voies SNCF
Durée du marché : 5 mois.
Durée à compter du 01/12/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non 		  45232411
Conditions relatives au contrat
Cautionnement Avance prévue dans les conditions fixées au contrat. Retenues de garantie dans les conditions fixées au contrat.
Financement Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Toulouse Métropole.
Forme juridique L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les prix sont révisables.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Candidature des Entreprises
Candidatures Remise des candidatures le 05/05/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Cette consultation est lancée en procédure restreinte avec négociation et déroulera en plusieurs étapes :
Etape 1 : sélection des candidature
L'ensemble des candidature recevables seront admise ensuite à présenter une offre et recevront le dossier de consultation.
Etape 2 : présentation d'une offre et réception du dossier de consultation.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Toulouse Métropole
Direction de la Commande Publique
1 rue Jacques Matthieu DELPECH
31100 Toulouse Cedex 5
Tél : 05 67 73 81 98
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 02/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/04/26 à 18h10
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