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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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SM EPTB VISTRE VISTRENQUE M. Le Président Place de la mairie 30230 RODILHAN Tél : 04 66 84 55 11 SIRET 20009089200015
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| AVIS RECTIFICATIF DU 12/05/26 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ; |
| Objet | LE CAILAR - Étude d'optimisation des ouvrages de protection contre les inondations du Rhôny, Vistre et Vidourle (Action 7-4.2 PAPI 3 Vistre) |
| Référence | 2026-05 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ12 |
| Lieu principal de prestation |
Bassin Versant de la Basse Vallée du Vistre et notamment les communes de Le Cailar et Aimargues 30740 Le cailar |
| Durée |
24 mois à compter du 20/07/26 |
| Description | L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" sur DPGF et une partie "accord-cadre à bons de commande" sur BPU dont le montant maximum pour ces prestations à BC est fixé à 200 000 Euros HT pour la durée totale du marché (pas de seuil minimum) ; la valeur estimée ici correspond uniquement à ce seuil maximum. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. L'objet du marché consiste à optimiser, sécuriser et mettre à niveau techniquement les ouvrages de Protection contre les Inondations intégrés au Système d'Endiguement (SE) du Vistre et du Rhôny sur la commune de Le Cailar, en intégrant la protection contre les crues du Vidourle en tant que "digue de second rang". Ce marché correspond à l'action 7.4-2 du PAPI 3 Vistre 2022-2028. Afin que de potentiels travaux puissent être inscrits dans le cadre du prochain PAPI 4 Vistre, la présente étude doit s'inscrire dans la méthodologie décrite dans le cahier des charges PAPI en vigueur. |
| Code CPV principal | 71335000 - Études techniques |
| Code CPV complémentaire | 79311000 - Services d'études |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 € |
| Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
08/06/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 26/05/26 à 14h00 Lieu : Nîmes |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 03/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/04/26 à 16h11 |
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