|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
|
CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE TOULOUSE M. Jean-Luc MOUDENC - Président 2 Bis, Rue de Belfort BP 70413 - 31004 Toulouse - 6 Tél : 05 67 72 85 85 SIRET 26310123000013
|
|
| Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse 2b RUE DE BELFORT null BP 70413 31004 TOULOUSE Cedex 6 Tél : 05 67 72 85 85 Centre Toulousain des Maisons de Retraite Centre Toulousain des Maisons de Retraite 2b RUE DE BELFORT null BP 70413 31004 TOULOUSE Cedex 6 Tél : 05 67 72 85 85 |
| AVIS RECTIFICATIF DU 29/04/26 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| Date d'ouverture des offres |
Au lieu de : |
| Lot 1 Produits surgelés |
Au lieu de : |
| Lot 6 produits frais laitiers et ovo produits |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
|
Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE TOULOUSE ET LE CENTRE TOULOUSAIN DES MAISONS DE RETRAITE (CTMR) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2026-0007 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ23 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
2 bis rue de Belfort 31004 Toulouse |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse est un établissement public administratif autonome. Il a la gestion d'une trentaine d'établissements sociaux et médico-sociaux. La liste des établissements gérés par le CCAS de Toulouse figure à l'annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La présente consultation a pour objet la sélection de candidats pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires. Ces denrées alimentaires seront utilisées par les établissements pour la confection des repas servis aux résidents du CCAS. La capacité de stockage des établissements n'étant pas homogène, les candidats devront proposer une offre adaptable aux besoins de petits et de grands établissements. |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV principal | 15800000 - Produits alimentaires divers | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 8 380 000,00 € |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Critères de participation : renvoi au R.C. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Documents |
|
||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
12/05/26 à 15h30 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 05/05/26 à 16h00 Lieu : CCAS de Toulouse Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|
Envoi le 03/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/04/26 à 20h10 |
|||||||||||||||||||||||||||||||||||||
