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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLESPIR M. Michel COSTE - Président 2, Avenue du Vallespir 66400 Céret Tél : 04 68 87 69 05 SIRET 24660037300087
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | 26SERV01 REPARATION ET ENTRETIEN MECANIQUE POIDS LOURDS ET VEHICULES LEGERS |
| Référence | 26FS-CCV-0051-U |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ15 |
| Lieu principal de prestation |
Territoire de la Communauté de Commune du Vallespir dont le siège se situe 2 avenue du Vallespir 66400 Céret |
| Durée |
12 mois à compter du 01/09/26 |
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent appel d'offres a pour objet la réparation et l'entretien mécanique de l'ensemble des matériels poids lourds et véhicules légers rattachés au service Gestion et Valorisation des Déchets et du service Jeunesse de la Communauté de Communes du Vallespir (CCV). |
| Code CPV principal | 50110000 - Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
22/05/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 25/05/26 à 10h00 Lieu : Siège de la CCV |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 17/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/04/26 à 09h10 |
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