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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MAIRIE ONET-LE-CHÂTEAU
M. Jean-Philippe KEROSLIAN - Maire
12 rue des coquelicots
12850 Onet-le-Château
Tél : 05 65 77 68 08
SIRET 21120176900018
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Groupement de commandes : Non
Objet Travaux de voirie
Référence C2026-04
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal onet-le-chateau
12850 Onet-le-château
Durée 12 mois
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché. il est renouvelable tacitement 3 fois par reconduction tacite.
il s'agit d'un marché à bons de commande avec montant maximum.
Code CPV principal 45233142 - Travaux de réparation de routes
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Conditions de participation
  Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Autres exigences économiques ou financières : Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
service commande publique
Tél : 05 65 77 68 08

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 11/05/26 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  les variantes sont autorisées, avec réponse obligatoire à l'offre de base dans les conditions du règlement de consultation.
Le contrat porte sur les prestations suivantes :
- Réalisation d'aménagement de chaussée, aménagement cyclable et de trottoirs
- Réparation et entretien des revêtements (préventif et curatif)
- Petits terrassements, purges et réalisation de structure de voie
- Fournitures et pose de bordures, caniveaux et autres ouvrages maçonnés
- Réalisation et réparation d'ouvrage d'assainissement pluvial
- Réalisation d'études d'exécution et implantation
  Envoi le 08/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 08/04/26 à 18h12