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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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DEPARTEMENT DU TARN M. Christophe RAMOND - Le Président du Conseil départemental Lices Georges Pompidou 81013 ALBI Tél : 05 63 45 64 64 SIRET 22810001200019
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Prestations d'entretien et d'aménagement d'itinéraires de randonnées d'intérêt départemental, d'espaces verts, naturels et agricoles - Relance 5 lots | ||||||||||||||||||||||||
| Référence | 20260011 | ||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRJ27 | ||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
DEPARTEMENT DU TARN 81013 ALBI CEDEX 09 |
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| Description | Relance de 5 lots, après déclaration sans suite pour motifs d'infructuosité des lots 1, 6 et 16 de la consultation n°20250055 Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du lot n°7 de la consultation n°20250033 Désistement de l'attributaire du lot n °10 de la consultation n° 20250033. |
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| Code CPV principal | 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts | ||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 77313000 - Services d'entretien de parcs | ||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : 0 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 404 000,00 € |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 1 : Lot n°1 : Gaillacois et Bastides - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) Déclaration du candidat (DC2) Attestation de régularité fiscale URSSAF vigilance Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement Effectif moyen annuel : Liste nominative des salariés étrangers Lot n° 6 : Lot n°6 : Pays de Cocagne - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) Déclaration du candidat (DC2) Attestation de régularité fiscale URSSAF vigilance Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement Effectif moyen annuel : Liste nominative des salariés étrangers Lot n° 7 : Lot n°7 : Vallée du Tarn - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) Déclaration du candidat (DC2) Attestation de régularité fiscale URSSAF vigilance Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement Effectif moyen annuel : Liste nominative des salariés étrangers Lot n° 10 : Lot n°10 : Anglès - Montagne Noire - travaux et entretien de SID, EV, EN et EA Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) Déclaration du candidat (DC2) Attestation de régularité fiscale URSSAF vigilance Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement Effectif moyen annuel : Liste nominative des salariés étrangers Lot n° 16 : Lot n°16 : Conservatoire de Puycelsi - Prestation agricoles Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature (DC1) Déclaration du candidat (DC2) Attestation de régularité fiscale URSSAF vigilance Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Responsabilité civile Inscription à un registre de commerce : KBIS de l'établissement Effectif moyen annuel : Liste nominative des salariés étrangers |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
11/05/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 11/05/26 à 14h00 Lieu : DEPARTEMENT DU TARN |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La date de démarrage du 1er septembre 2026 est une date prévisionnelle, le marché débutera à la date de notification. Analyse des candidatures : Garanties professionnelles et financières Garanties techniques Les estimations exprimées s'entendent toutes reconductions comprises. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 10/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/04/26 à 13h16 |
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