ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA HAUTE-GARONNE
M. le Président du Conseil départemental
Direction de la Commande Publique
1 Boulevard de la Marquette
31090 TOULOUSE - CEDEX 9
Tél : 05 34 33 35 94
SIRET 22310001700423
AVIS RECTIFICATIF DU 21/05/26
Remise des offres

Au lieu de :
02/06/26 à 16h00 au plus tard.
Lire :
09/06/26 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
02/06/26 à 16h15 au plus tard.
Lire :
09/06/26 à 16h15 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet ACQUISITION D'OBJETS ET DE TEXTILES PROMOTIONNELS
Référence 26CD310053
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison 1 Bd de la Marquette
31000 Toulouse
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les seuils maximums annuel HT des lots sont les suivants :
-Lot 1 (Objets promotionnels) : 100 000 €.
-Lot 2 (Textiles promotionnels) : 50 000 €.
Il n'y a pas de seuil minimum.
Code CPV principal 39294100 - Produits d'information et de promotion
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 300 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Objets promotionnels
Description : Objets promotionnels
Durée à compter du 20/07/26 et jusqu'au 20/07/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est ensuite renouvelable une (1) fois par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 2 ans. Les autres modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP).
  39294100
N° 02 Textile promotionnels
Description : Textile promotionnels
Durée à compter du 20/07/26 et jusqu'au 20/07/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification. Le marché est ensuite renouvelable une (1) fois par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 2 ans. Les autres modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.2 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP).
  19200000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 09/06/26 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 02/06/26 à 16h15
Lieu : Département de la Haute-Garonne
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Département de la Haute Garonne
Direction de la Commande Publique
31000 TOULOUSE
Tél : 05 34 33 32 31
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 29/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29/04/26 à 10h10
Publication aux supports de presse suivants : La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne