Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

TERRITOIRE D´ENERGIE LOT
M. le Président
380, rue de la Rivière
46000 CAHORS
Tél : 05 65 53 33 33
SIRET 20009022300013

AVIS RECTIFICATIF DU 04/05/26

Remise des offres

Au lieu de :
04/06/26 à 12h00 au plus tard.
Lire :
18/06/26 à 12h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
05/06/26 à 08h00 au plus tard.
Lire :
19/06/26 à 08h00 au plus tard.

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;

Objet

SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCES DE TE46

Référence

2026/04

Type de marché

Services

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ25

Lieu principal de prestation

380 rue de la Rivière
46000 CAHORS

Description

Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement.
Lot n°1
Risques Automobiles
Lot n°2
Risques de Dommages aux biens
Lot n°3
Risques de Responsabilités
Lot n°4
Protection Juridique et Protection Fonctionnelle
Lot n°5
Risques Statutaires
Lot n°6
Cyber risques
Chacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots

Code CPV principal

66510000 - Services d'assurance

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	RISQUES AUTOMOBILES Description : RISQUES AUTOMOBILES Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		66514110
N° 2	RISQUES DOMMAGES AUX BIENS Description : RISQUES DOMMAGES AUX BIENS Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		66515000
N° 3	RISQUES RESPONSABILITES Description : RISQUES RESPONSABILITES Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		66516400
N° 4	PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE Description : PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		66513000
N° 5	RISQUES STATUTAIRES Description : RISQUES STATUTAIRES Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		66512000
N° 6	CYBER RISQUES Description : CYBER RISQUES Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/31 Acceptation des variantes : Oui Options : Non Reconductions : Non Fonds Communautaires : Non		66515411

Conditions de participation

Critères de participation : renvoi au R.C.

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 18/06/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : jusqu'au : 31/12/26
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/06/26 à 08h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Non

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
TERRITOIRE D'ENERGIE DU LOT
380 rue de la Rivière
46000 CAHORS
Tél : 05 65 53 33 33

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 21/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/04/26 à 17h38