ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE
M. Jean-Luc MOUDENC - Président
Direction de la commande publique
1 rue Jacques Matthieu Delpech
31100 Toulouse
Tél : 05 81 91 72 00
SIRET 24310051800170
TOULOUSE METROPOLE
Toulouse Métropole - Siège
6 RUE RENE LEDUC
BP 35821 31505 TOULOUSE Cedex 5
Tél : 05 31 22 94 65

Commune de TOULOUSE
Mairie de TOULOUSE
1 PLACE DU CAPITOLE
31040 TOULOUSE Cedex 6
Tél : 05 31 22 94 65

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 5 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet 26MC0110AOO FOURNITURE DE MATERIELS D'ECLAIRAGE PUBLIC - ANNEES 2026 A 2030
Référence 26MC0110AOO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ23
Lieu principal de livraison TOULOUSE METROPOLE VILLE DE TOULOUSE
31000 TOULOUSE
Description Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cette consultation concerne l'acquisition de supports "mâts" en acier, en fonte ou en matériaux non métalliques, de divers éléments de structures d'équipements, d'accessoires et d'appareils lumineux utilisés en éclairage public urbain et en installations sportives.
Code CPV principal 34928500 - Équipement d'éclairage public
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 12
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 32 400 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 MATS ET CROSSES FONCTIONNELS
Description : Mâts d'éclairage public acier de 3m à 12m cylindro-coniques
Durée à compter du 01/08/26 et jusqu'au 01/08/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour les lots 3, 8 9, 10, 11 et 12 : l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
3 500 000 34928500
N° 02 MATS DE STYLE
Description : Mâts d'éclairage public acier de 3m à 12m cylindro-coniques
Durée à compter du 01/08/26 et jusqu'au 01/08/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour les lots 3, 8 9, 10, 11 et 12 : l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
650 000 34928500
N° 03 MATS NON METALLIQUES
Description : Mâts en matériaux composite de 3 mètres et plus
Durée à compter du 01/08/26 et jusqu'au 01/08/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour les lots 3, 8 9, 10, 11 et 12 : l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
200 000 34928500
N° 04 APPAREILS LUMINEUX FONCTIONNELS
Description : Fourniture de lanternes fonctionnelles
Durée à compter du 01/08/26 et jusqu'au 01/08/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour les lots 3, 8 9, 10, 11 et 12 : l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
6 500 000 34928500
N° 05 APPAREILS LUMINEUX DE STYLE
Description : Fourniture de lanternes de Style
Durée à compter du 01/08/26 et jusqu'au 01/08/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour les lots 3, 8 9, 10, 11 et 12 : l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
1 500 000 34928500
N° 06 COLONNES
Description : Fourniture de colonnes cylindrique d'éclairage public
Durée à compter du 01/08/26 et jusqu'au 01/08/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour les lots 3, 8 9, 10, 11 et 12 : l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
2 700 000 34928500
N° 07 ENSEMBLES SOLAIRES
Description : Fourniture d'ensemble complet de Luminaires Solaires (mâts, batterie, panneaux Solaire, lanterne)
Durée à compter du 01/08/26 et jusqu'au 01/08/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour les lots 3, 8 9, 10, 11 et 12 : l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
450 000 34928500
N° 08 MODULES DE REGULATION FLUX LUMINEUX
Description : Fourniture de module permettant la modulation du flux lumineux sur détection de l'usage dans l'espace public
Durée à compter du 01/08/26 et jusqu'au 01/08/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour les lots 3, 8 9, 10, 11 et 12 : l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
420 000 34928500
N° 09 MODULES DE GESTION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC SUR RESEAU PERMANENT H24
Description : Fourniture de module permettant l'extinction en journée de lanternes d'Eclairage Public branchées
Durée à compter du 01/08/26 et jusqu'au 01/08/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour les lots 3, 8 9, 10, 11 et 12 : l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
420 000 34928500
N° 10 APPAREILS POUR MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE
Description : Fourniture de matériel permettant la mise en valeur du patrimoine de la collectivité
Durée à compter du 01/08/26 et jusqu'au 01/08/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour les lots 3, 8 9, 10, 11 et 12 : l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
1 230 000 34928500
N° 11 PROJECTEURS DE FORTES PUISSANCES
Description : Fourniture de projecteur de forte puissance
Durée à compter du 01/08/26 et jusqu'au 01/08/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour les lots 3, 8 9, 10, 11 et 12 : l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
285 000 34928500
N° 12 FOURNITURE DE MATS INTERMEDIAIRES ET DE GRANDE HAUTEUR
Description : Mâts d'éclairage public acier et aluminium de 12m à 40m
Durée à compter du 01/08/26 et jusqu'au 01/08/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour les lots 3, 8 9, 10, 11 et 12 : l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7 : l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.
120 000 34928500
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
1) Ressources propres Ville de Toulouse
2) Ressources propres Toulouse Métropole
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 01/06/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 01/06/26 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant : 5 titulaires (pour les lots 1, 2, 4 à 6 et 8 à 10) et les 3 titulaires (pour les lots 3, 7, 11 et 12).

Renseignements dématérialisation :
Direction Ressources Environnement Espaces Publics
Marengo ovale
Soam Dreep
1 Place de la Légion d'honneur
31505 TOULOUSE Cedex 5
Mail : Soam.dreep@toulouse-metropole.fr
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 23/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23/04/26 à 16h11