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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE NÎMES
Direction des ressources matérielles
Place du Professeur Robert Debré
30029 NIMES - Cedex 9
Tél : 04 66 68 68 68
SIRET 26300003600032
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Objet FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES ET IMPLANTABLES POUR ORTHO / LIGAMENTO / ENCLOUAGE
RELANCE DES LOTS SUITE DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE ET AUTRE MOTIF n°31/32/36/50/53
Référence MD21042026
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ12
Lieu principal de livraison - CHU NIMES - CH ALES - CH BAGNOLS S/CEZE - CH LE VIGAN - CH MAS CAREIRON - CH PONT ST ESPRIT - CH PONTEILS - CH UZES - Et EHPAD associés
30000 Nîmes
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 33141000 - Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 31 DISPOSITIF DE MESURE DE PRESSION DES LOGES
Description : DISPOSITIF DE MESURE DE PRESSION DES LOGES
Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour le lot 32, de la date de notification au 31/12/2026 reconductible 1 fois 12 mois.
Pour le lot 53, de la date de notification au 31/12/2026, reconductible 2 fois 12 mois et 1 fois 6 mois.
Pour les lots 31, 36 et 50, de la date de notification au 31/12/2026, reconductible 3 fois 12 mois.
  33141000
N° 32 DIVERS - ARMATURE DE SOUTIEN
Description : DIVERS - ARMATURE DE SOUTIEN
Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour le lot 32, de la date de notification au 31/12/2026 reconductible 1 fois 12 mois.
Pour le lot 53, de la date de notification au 31/12/2026, reconductible 2 fois 12 mois et 1 fois 6 mois.
Pour les lots 31, 36 et 50, de la date de notification au 31/12/2026, reconductible 3 fois 12 mois.
  33141000
N° 36 DIVERS - CANULE VISUALISATION FLUX FEMORAL
Description : DIVERS - CANULE VISUALISATION FLUX FEMORAL
Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour le lot 32, de la date de notification au 31/12/2026 reconductible 1 fois 12 mois.
Pour le lot 53, de la date de notification au 31/12/2026, reconductible 2 fois 12 mois et 1 fois 6 mois.
Pour les lots 31, 36 et 50, de la date de notification au 31/12/2026, reconductible 3 fois 12 mois.
  33141000
N° 50 MAIN - CANAL CARPIEN VOIE RETROGRADE
Description : MAIN - CANAL CARPIEN VOIE RETROGRADE
Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour le lot 32, de la date de notification au 31/12/2026 reconductible 1 fois 12 mois.
Pour le lot 53, de la date de notification au 31/12/2026, reconductible 2 fois 12 mois et 1 fois 6 mois.
Pour les lots 31, 36 et 50, de la date de notification au 31/12/2026, reconductible 3 fois 12 mois.
  33141000
N° 53 RACHIS- ARTHRODESE SACROILIAQUE
Description : RACHIS- ARTHRODESE SACROILIAQUE
Durée à compter du 01/07/26 et jusqu'au 31/12/26
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Pour le lot 32, de la date de notification au 31/12/2026 reconductible 1 fois 12 mois.
Pour le lot 53, de la date de notification au 31/12/2026, reconductible 2 fois 12 mois et 1 fois 6 mois.
Pour les lots 31, 36 et 50, de la date de notification au 31/12/2026, reconductible 3 fois 12 mois.
  33141000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 31 : DISPOSITIF DE MESURE DE PRESSION DES LOGES
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 32 : DIVERS - ARMATURE DE SOUTIEN
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 36 : DIVERS - CANULE VISUALISATION FLUX FEMORAL
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 50 : MAIN - CANAL CARPIEN VOIE RETROGRADE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 53 : RACHIS- ARTHRODESE SACROILIAQUE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 29/05/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 9 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 29/05/26 à 13h00
Lieu : NIMES
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
  Envoi le 27/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/04/26 à 14h12