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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CC ALBÈRES CÔTE VERMEILLE ILLIBÉRIS
M. Grégory MARTY - Président
3 impasse Charlemagne
BP 90103 - 66704 Argelès sur Mer
Tél : 04 68 81 63 77
SIRET 20004360200016
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Groupement de commandes : Non
Objet Prestation de géoréférencement en classe A du patrimoine des affleurants des réseaux d'eau potable et assainissement de la Régie des eaux de la CC ACVI
Référence 2026S07GEORE
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal Territoire Communautaire
66700 Argelès-sur-mer
Durée 12 mois
Description Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 75310000 - Services de prestations
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 150 000,00 €
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Service Marchés Publics Assurances
Tél : 04 68 81 63 77

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 01/06/26 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Envoi le 30/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 30/04/26 à 15h10