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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DEPARTEMENT DU LOT
M. Le Président
Avenue de l'Europe
BP 291 - 46005 CAHORS - 9
Tél : 05 65 53 40 00
SIRET 22460001500511
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture et livraison sel pour la viabilité hivernale
Référence 2026-0016
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ25
Lieu principal de livraison Regourd BP 291 Avenue de l'Europe
46005 CAHORS cedex 9
Description Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de fournitures
Code CPV principal 34927100 - Sel de déneigement
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 Fourniture et livraison de sel de classe A, en vrac et en sacs
Description : Sel de déneigement
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/08/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le lot comporte 4 reconduction(s)
Fonds Communautaires : Non 		200 000 34927100
N° 2 Lot n°2 Fourniture et livraison de sel, de classe B, en vrac
Description : Sel de déneigement
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 01/08/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le lot comporte 4 reconduction(s)
Fonds Communautaires : Non 		240 000 34927100
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 15/06/26 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/06/26 à 09h00
Lieu : CAHORS
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Absence d'interdiction de soumissionner
Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacités économiques et financières
Capacités techniques et professionnelles
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Département du Lot
Avenue de l'Europe
46005 CAHORS
Tél : 05 65 53 40 00
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68 rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
  Envoi le 13/05/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13/05/26 à 10h10
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