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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE ONET-LE-CHÂTEAU M. Jean-Philippe KEROSLIAN - Maire 12 rue des coquelicots 12850 Onet-le-Château Tél : 05 65 77 68 08 SIRET 21120176900018
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Travaux de voirie | ||||||||
| Référence | C2026-07 | ||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||
| Technique d'achat | Accord-Cadre | ||||||||
| Lieu d'exécution principal |
12 rue des coquelicots 12850 Onet-le-Château |
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| Durée |
12 mois |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché. il est renouvelable tacitement 3 fois par reconduction tacite. il s'agit d'un marché à bons de commande avec montant maximum. montant des consommations au titre du précédent marché : 2023 : 309 000€ HT, 2024 : 226 100€ HT, 2025 : 720 000€ HT. |
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| Code CPV principal | 45233142 - Travaux de réparation de routes | ||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. |
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| Conditions de participation | |||||||||
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Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Formulaire DC2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) Outils, usines ou équipements techniques : Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Renseignements |
administratifs service commande publique Tél : 05 65 77 68 08 |
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| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |||||||||
| Offres |
Remise des offres le
24/06/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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les variantes sont autorisées, avec réponse obligatoire à l'offre de base dans les conditions du règlement de consultation. Le contrat porte sur les prestations suivantes : - Réalisation d'aménagement de chaussée, aménagement cyclable et de trottoirs - Réparation et entretien des revêtements (préventif et curatif) - Petits terrassements, purges et réalisation de structure de voie - Fournitures et pose de bordures, caniveaux et autres ouvrages maçonnés - Réalisation et réparation d'ouvrage d'assainissement pluvial - Réalisation d'études d'exécution et implantation délai de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres. L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
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Envoi le 02/06/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 02/06/26 à 18h10 Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 12 |
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