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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

TISSÉO COLLECTIVITÉS (SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMÉRATION TOULOUSAINE)
M. GASPARIAN - Directeur Achat et Commande Publique
7, esplanade Compans Caffarelli
31011 Toulouse - 6
Tél : 05 67 77 80 61
SIRET 25310098600046
AVIS RECTIFICATIF DU 10/07/26
Remise des offres

Au lieu de :
21/07/26 à 12h00 au plus tard.
Lire :
28/07/26 à 12h00 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 72 mois


Groupement de commandes : Non
Objet Accord Cadre Travaux portes, portes coupe-feu et prestations associées sur l'ensemble du périmètre Tisséo
Référence AC2026-0055
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal Réseau Tisséo
31000 Toulouse
Durée 72 mois
Description L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du dossier de consultation des entreprises.
Les prestations sont réglées par les prix unitaires du BPU et les prix des marchés subséquents.
Code CPV principal 45420000 - Travaux de menuiserie et de charpenterie
Code CPV complémentaire 44221220 - Portes coupe-feu
  45421131 - Pose de portes
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 2 800 000,00 €
Conditions de participation
  Autres exigences économiques ou financières : Formulaire DC1 Formulaire DC2 Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Certification chantier amiante sous-section 4
Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Niveau minimal de capacité (R.2142-6 du CCP) : Les opérateurs économiques devront réaliser un chiffre d'affaires minimal annuel de 1 200 000 euros sur les 3 derniers exercices.
Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Références sur des travaux spécifiés : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Prix des prestations
55 % : Valeur technique
5 % : Actions en faveur de la limitation, valorisation et gestion des déchets du chantier
Renseignements
administratifs
Direction Achats et Commande publique
Tél : 05 67 77 80 61

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 28/07/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les conditions de participation sont précisées au règlement de la consultationet dans l'avis d'appel à la concurrence.
Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable àl'adresse http://tisseo.marches-publics.info/.
Une réunion de présentation du marché (CCAP et CCTG) est facultative pour les candidats mais fortement recommandée. Les conditions d'organisation de cette réunion sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen des offres, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation ou, en fonction des offres remises, d'engager des négociations avec les 4 candidats ayant obtenu les 4 meilleures notes.
Le montant maximum est de 2 800 000,00 €HT sur toute la durée de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible 2 fois deux ans.
  Envoi le 12/06/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 12/06/26 à 13h10