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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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TOULOUSE MÉTROPOLE M. Jean-Luc MOUDENC - Président Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech 31100 Toulouse Tél : 05 81 91 72 00 SIRET 24310051800170
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| AVIS RECTIFICATIF DU 23/06/26 |
| FLYER DEMAT ET SPASER |
Au lieu de : |
| AVIS RECTIFICATIF DU 19/06/26 |
| BPU ET DQE |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUES |
| Référence | 26MC0174AOO |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRJ23 |
| Lieu principal de livraison |
5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse |
| Durée |
12 mois à compter du 28/09/26 |
| Description | La présente consultation concerne : LA FOURNITURE DE FILTRES POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS AERAULIQUES Pour cet " accord-cadre à bons de commande ", les montants maximums par période sont les suivants : Sans montant minimum et avec un montant maximum : - Toulouse Métropole : 100 000.00€ HT - Ville de Toulouse : 100 000.00€ HT Les montants annuels seront identiques pour chaque période de reconduction. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : Toulouse et Territoires de Toulouse Métropole 31000 Toulouse L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de TOULOUSE Le coordonnateur du groupement de commandes est : TOULOUSE METROPOLE . Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. |
| Code CPV principal | 42514310 - Filtres à air |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 60 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
La date estimative est le 28/09/2026 mais le marché débutera à compter de la date de notification. Ressources propres Ville de Toulouse et Toulouse Métropole |
| Conditions de participation | |
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Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Techniciens ou organismes techniques pour effectuer le travail : Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du contrat |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix 30 % : Valeur Technique 10 % : Critère environnemental |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
17/07/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 17/07/26 à 12h30 Lieu : Toulouse |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40 |
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Envoi le 09/06/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/06/26 à 18h10 |
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