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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
M. Luc LAVENTURE - Directeur Général
7 rue de Sébastopol
31000 TOULOUSE
Tél : 05 81 31 33 13
SIRET 40012146300105
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Groupement de commandes : Non
Objet Accord cadre de création et d'entretien des espaces verts sur les résidences neuves de Toulouse Métropole Habitat
Référence 2026034
Type de marché Travaux
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal Toulouse et environs.
31000 TOULOUSE
Durée 12 mois
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 45112710 - Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
https://marchespublics.toulouse-metropole-habitat.fr/TMH/accueil.htm


Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 17/07/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante :
1-Prix des prestations 40.0%
2-Valeur technique 60.0%
2.1-Organisation de l'entreprise (dimensionnement, structure et matériels) 20.0%
2.2-Organisation de l'entreprise pour l'entretien des espaces verts 15.0%
2.3-Dispositions environnementales 15.0%
2.4-Qualité des matériaux utilisés 10.0%
  Envoi le 11/06/26 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Groupe la Dépêche du Midi - Plateforme Marchés publics + www.francemarches.com