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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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VILLE DE MONTPELLIER M. Michaël DELAFOSSE - Maire de Montpellier Hôtel de Ville 1 place Georges Frêche 34267 Montpellier - 2 Tél : 04 67 34 70 00 SIRET 21340172201787
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| Ville de Montpellier Ville de Montpellier 1 Place Georges Frêche null 34267 Montpellier Cedex 2 Tél : 04 67 13 64 84 Montpellier Méditerranée Métropole Montpellier Méditerranée Métropole 50 Place Zeus CS39556 34961 Montpellier Cedex 2 Tél : 04 67 13 64 84 |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fournitures de produits horticoles | ||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | G5D0048BA | ||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRJ13 - Hérault | ||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Montpellier et la Métropole. Le coordonnateur du groupement est la ville de Montpellier L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
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| Code CPV principal | 03121000 - Produits horticoles | ||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 6 160 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables selon les conditions du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres, budget de la ville et budget de la Métropole. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 01 : Fourniture d'amendements et substrats pour la culture hors-sol Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Pour tous les lots : Certificat d'éco-conception certificat REACH, marquage CE (directives EuP), directives d'emballage 94/62/CE. Certificat de distribution des produits pharmaceutiques, adhésion aux programmes spéciaux ADI Valor (récupération des déchets agricoles) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaires sont disponibles (au sein du DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 02 : Fourniture d'engrais et produits phytosanitaires pour les espaces verts, la production horticole et les terrains de sport Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Pour tous les lots : Certificat d'éco-conception certificat REACH, marquage CE (directives EuP), directives d'emballage 94/62/CE. Certificat de distribution des produits pharmaceutiques, adhésion aux programmes spéciaux ADI Valor (récupération des déchets agricoles) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaires sont disponibles (au sein du DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 03 : Fournitures diverses pour les espaces verts et la vigne Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Pour tous les lots : Certificat d'éco-conception certificat REACH, marquage CE (directives EuP), directives d'emballage 94/62/CE. Certificat de distribution des produits pharmaceutiques, adhésion aux programmes spéciaux ADI Valor (récupération des déchets agricoles) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaires sont disponibles (au sein du DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 04 : Fourniture de paillage Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Pour tous les lots : Certificat d'éco-conception certificat REACH, marquage CE (directives EuP), directives d'emballage 94/62/CE. Certificat de distribution des produits pharmaceutiques, adhésion aux programmes spéciaux ADI Valor (récupération des déchets agricoles) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaires sont disponibles (au sein du DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 05 : Fournitures de graines pour gazons Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Pour tous les lots : Certificat d'éco-conception certificat REACH, marquage CE (directives EuP), directives d'emballage 94/62/CE. Certificat de distribution des produits pharmaceutiques, adhésion aux programmes spéciaux ADI Valor (récupération des déchets agricoles) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaires sont disponibles (au sein du DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Lot n° 06 : fourniture de graines pour prairies Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1) Pour tous les lots : Certificat d'éco-conception certificat REACH, marquage CE (directives EuP), directives d'emballage 94/62/CE. Certificat de distribution des produits pharmaceutiques, adhésion aux programmes spéciaux ADI Valor (récupération des déchets agricoles) Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaires sont disponibles (au sein du DC2). Références sur des services spécifiés : Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
18/09/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 18/09/26 à 14h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les variantes sont refusées. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 et 3. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début indiquée au point 5.1.3 : durée estimée est prévisionnelle et non contractuelle. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Si l'accord-cadre arrive à son terme 2030, sinon nouvel avis en 2027, 2028 ou 2029. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - Fax : 04 67 54 74 10 |
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Envoi le 06/08/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 06/08/26 à 15h10 |
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