|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
|
INSTITUT SUPÉRIEUR DE L'AÉRONAUTIQUE ET DE L'ESPACE Mme Marie-Hélène BAROUX - Directrice 10 AVENUE MARC PÉLEGRIN BP 54032 - 31055 TOULOUSE - 4 Tél : 05 61 33 80 80 SIRET 13000427800011
|
|
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Durée :
12 mois
|
|
|
Groupement de commandes : Non
|
| Objet | Prestations d'enseignement arts et culture au profit des étudiants de l'ISAE-SUPAERO | ||||||||||||||||
| Référence | 2026ETU0014 | ||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||||||
| Technique d'achat | Accord-Cadre | ||||||||||||||||
| Lieu d'exécution principal |
10 avenue Marc Pélegrin 31000 Toulouse |
||||||||||||||||
| Durée |
12 mois |
||||||||||||||||
| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant total maximum (pour les 3 lots) est de 34 500€ HT. Le montant annuel maximum par lot est indiqué à l'acte d'engagement. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lot. L'examen des candidatures et des offres se fait par lot. L'exécution des prestations débute à compter de la plus tardive des deux dates : soit la date de notification du contrat ou le 01/10/2026 (pour les 3 lots). Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois pour une période de 12 mois chacune. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
||||||||||||||||
| Code CPV principal | 80300000 - Services d'enseignement supérieur | ||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 92312110 - Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre | ||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande. |
||||||||||||||||
|
|||||||||||||||||
| Conditions de participation | |||||||||||||||||
|
Critères de participation : renvoi au R.C. |
|||||||||||||||||
| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
|
Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
|||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, ou le Document Unique de Marché Européen (DUME). Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Unité monétaire utilisée, l'euro. |
||||||||||||||||
| Renseignements |
administratifs Service ACHAT Tél : 05 61 33 80 80 |
||||||||||||||||
| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
16/07/26 à 14h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. |
||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|||||||||||||||||
|
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:http://www.marches-publics.gouv.fr - REF : ISAE2026FCS0014 L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat ne prévoit pas le versement d'une avance. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur et selon les dispositions prévus au contrat. Les prestations seront financées selon les ressources propres. Option : oui : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse - 68 rue Raymond IV - BP 7007 - 31068 TOULOUSE CEDEX 7 - Tél : 05 62 73 57 57 - Télécopie : 05 62 73 57 40- Courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr |
|||||||||||||||||
|
Envoi le 22/06/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 22/06/26 à 16h10 |
|||||||||||||||||
